MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 16 décembre 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 06/6323.

O.B N°2014/ Rôle N° 13/16848 [N] [Q] SARL J2M REAL ESTATE C/ [H] [Y] [P] [J] épouse [Y] Grosse délivrée le : à :ME ERMENEUX ME SIMONI

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M. C... A..., ressortissant bangladais né le 8 février 1988 a sollicité son admission exceptionnelle au séjour.

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

déterminer l'origine et les causes des infiltrations affectant le centre de loisirs Joliot-Curie à Argenteuil (95100) en présence de : - la société Obm Construction ; - la société Terideal Fpb Simeoni

FRANFINANCE [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Simon PANIJEL, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR

jacqueline et Anne-Marie Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 815 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Simone

Simon, Rudy, Jérémy et David A...

Simone, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 juillet 1994, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

moyen unique, pris en ses deux branches, après avertissement délivré aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 octobre 1999) que par jugement du 7 avril 1989, la société Carrelages Simons

suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse CIPAV, demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] rep/assistant : Maître Marion SIMONET

Articles 394 et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse CIPAV, demeurant [Adresse 4] rep/assistant : Maître Marion SIMONET

le 02 Avril 2026 DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société COGESCO, S.A.S [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Eric SIMONNET

[Y] [D] Représenté par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [R] [F] Représentée par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat

MINUTE N° 23/803 Numéro d'inscription au répertoire général N° RG N° RG 23/02153 - N° Portalis DBVW-V-B7H-ICXT APPELANTE Madame [I] [Z] Profession : Agent d'escale Représentée par Me François SIMONNET