S'agissant des semelles de fondation des murs des rampes (point 3.4 de la réclamation) : 25.

Adresse 1], activité de marchand de biens: Achat en vue de la revente, après d'éventuels travaux de tous biens et droits immobiliers, promotion immobilière: Aménagement de terrain, création de lotis sement

Laurent A..., demeurant ... à La Seauve-Sur-Semene (Haute-Loire), 3°) M.

constatations matérielles effectuées par les services de gendarmerie établissent formellement que le prévenu est bien l'auteur des faits reprochés ; que les juges ajoutent que la terre retrouvée sur ses semelles

Dominique X..., domicilié Chemin deratte Semelle à Toulon (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre civile), au profit : 18) de la

This finding seemed to corroborate the fears of the Special Rapporteur of the United Nations Human Rights Council, to the effect that readmission to Greece as practised in the Italian ports of the Adriatic

, 80 euros TTC selon devis n°TS-20210817-01 du 18 août 2021 correspondant à des travaux de remise en état du fond de fosse pour deux ascenseurs ensuite d’un dégât des eaux, et le remplacement de la semelle

d'aménagement commercial a accordé à la société Comgaly VS une autorisation en vue de l'extension de 3 900 m² A la surface de vente d'un ensemble commercial situé sur le territoire de la commune de Villers-Semeuse

par Me Rousseau, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner à l’école élémentaire d’application Roger Sémat

la région de Montpellier (SERM), assurée auprès de la société AGF, a fait réaliser une centrale de co-génération destinée à faire monter la température de l'eau du chauffage urbain ; que la société Serete

et actualise sa créance à la somme de 3.336,95 euros, en précisant que la locataire a versé 200,00 euros le 2 février 2026 et que le dernier paiement remontait au 23 octobre 2025, l’année ayant été semée

ATTAQUE (14 JANVIER 1965) QUI FIXE LES INDEMNITES DUES A DAME X..., POUR L'EXPROPRIATION, AU PROFIT DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DES ARDENNES, DE DEUX PARCELLES DE TERRES SISES A VILLERS-SEMEUSE

ET PREVOYANT L'EXECUTION DE TRAVAUX DE REFECTION PAR BACCARO, ONT ETE DECOUVERTES DE NOUVELLES MALFACONS RESULTANT DE L'INSUFFISANCE DES FONDATIONS " DONT LES SEMELLES BAIGNENT DANS L'EAU " , DE LA MAUVAISE

A DECIDE, EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE ET PAR ECONOMIE, DE FAIRE CONSTRUIRE UN GARAGE SANS FONDATIONS ET SUR UNE SIMPLE SEMELLE ; QUE CES CONSTATATIONS DE L'ARRET EXCLUENT TOUTE FAUTE DE L'ENTREPRENEUR

contre le refus de la commune de Rouen de reconnaître sa responsabilité dans la dégradation du monument funéraire abritant la sépulture de ses proches, de faire procéder à la réparation complète de la semelle

SEMAT, tous domiciliés aux établissements GATTINI et cie, route de Morières à Vedène (Vaucluse) ; LA COUR, en l'audience publique du 14 janvier 1988, où étaient présents : M.

isolée et la semelle filante, la couche de gravier sous dalle du sous-sol, la fourniture du treillis soudé du plancher bas du sous-sol, l'attente poteau et la membrane d'étanchéité du sous-sol, a rejeté

même bande courbe positionnée sur une face latérale de la chaussure ayant une partie évasée située sur la moitié avant de la face latérale de la chaussure, dont la base plane débute au niveau de la semelle