Robert, - Z... Jean-Claude, - A... Gérard, - B... Jean-Claude, - C... Christian, - D... Alain, - E...

X... a été engagé par la société Sol sud Atlantique, aux droits de laquelle se trouve la société Rolland Sud, en qualité de directeur de travaux ; qu'il a été licencié le 31 janvier 1995 ; Sur le premier

la discussion contradictoire des parties et que la partie qui entendait s'en prévaloir s'est fondée sur d'autres éléments de preuve ; qu'en refusant de prendre en compte le rapport du cabinet Syntex Robert

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 16 décembre 1999, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, a ordonné, sous

conséquence, il est démontré qu'Henriette Y..., ancien clerc de notaire, a procédé elle-même à la confection de faux actes afin d'asseoir la position de la commune et à faire taire les revendications de Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 9 juin 1993 qui, pour homicide involontaire et infraction au Code du travail, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement assortis

Robert, - X...

des biens de ses deux enfants mineurs Ludovic et Karine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 15 mai 1995, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Roland

statuer, lorsque, comme en l'espèce, la contestation est sérieuse, au regard des propres constatations de l'arrêt attaqué, selon lesquelles "l'acte de naissance de James Y... dit effectivement son père, Roland

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 décembre 1994, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'entrave

[E], et de la société Helvetia assurances, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés Rolland Yachting et Generali IARD, et l'avis de M.

Jean, Fabien, Robert et Pierre X... à payer à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne (la Caisse) une certaine somme correspondant au montant d'un prêt qu'elle leur avait consenti

.; que la société Promag a succédé, au même siège social, a d'autres entreprises de régie publicitaire, dont Alain X... a été le dirigeant légal; qu'Alain X... a été expressément désigné par Roland B..

Roland, - Y...

Robert, - Y...

temps de cette soirée et des semaines alentour, qu'il a fourni, ont néanmoins démenti ses déclarations, de même que les témoignages concordants font état de plusieurs incidents graves l'ayant opposé à Robert

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 20 avril 2004), qu'une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Jean - Robert

en laissant trois enfants pour lui succéder, Philippe, Sylvain et Ronald, et en l'état d'un testament authentique reçu le 3 mars 2009, instituant M.