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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
615e0e57c25a97f0381f552f
21 mai 2014
21 mai 2014
à la cour : Jugement rendu(e) le 25 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 12/00176 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1127JUD001232586
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Michel Kemmache, avait saisi la Commission - qui n'en a pas ordonné la jonction - les 1er août 1986 et 28 avril 1989 en vertu de l'article 25 (art. 25). 2.
Source officielleCour d'Appel
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28 juin 2005
28 juin 2005
jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date du 3 mars 2004 d'une part, ET : Christophe X... né le 06 Septembre 1965 à AUCH (32000) Au Village Rue Principale 32810 ROQUELAURE Rep/assistant : Me Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18d
6 avril 2011
6 avril 2011
03766 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 MARS 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG08/ 270 APPELANTES : AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère Mme MARQUES Florence, conseillère rédactrice Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59b
31 août 2011
31 août 2011
avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleChambre Commerciale
633fc308e633183e2ee179d2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gaëlle CHAVRIER de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE, postulant et par Me Jean-Michel
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
20230294 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 5 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle
Source officielleChambre Commerciale
68032e3e1fa67923f7882a6b
17 avril 2025
17 avril 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2302074_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Seine-Eure est incompétent pour lancer un marché de fournitures pour des entités ne faisant pas partie du groupe hospitalier de Territoire Eure-Seine Pays d'Ouche, les EHPAD Auguste Ridou et Saint Michel
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01779_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par un courrier du 8 juillet 2019, l'intéressée a saisi la déléguée régionale de Paris Michel-Ange d'une demande de révision de son appréciation annuelle puis, par un courrier du 22 août 2019, elle a saisi
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20665_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
LES APPELS : Appel a été interjeté par : - Maître Michel AKLI, avocat au barreau de PONTOISE, au nom de Monsieur BLAIN X..., le 04 Juillet 2002, des dispositions pénales.. - Monsieur le Procureur de
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a866
8 février 2008
8 février 2008
Chambre Section 2-Chambre sociale *** ARRÊT DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Monsieur Philippe A... ... 31120 ROQUES SUR GARONNE comparant en personne assisté de Me Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035312f253bc35b8a0b946a
3 juin 2016
3 juin 2016
Anne-Claire RICHOUFFTZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS EMATHERM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal PETREL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jocéphine GUERCI-MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
née le 17 Août 1963 à LYON (69002) ... 69170 AFFOUX représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Corinne MICHEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre 2-4
6809c9411f1ed98b447f43c6
23 avril 2025
23 avril 2025
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-1
5fda6b2e7be979b47941da39
4 juillet 2019
4 juillet 2019
N° RG 19/01175 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDU7D EURL LES TROIS CAPS SARL BURGER REAL ESTATE C/ SARL OCEAN 24 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Michel
Source officielleChambre 1- section A
6a10c847cdc6046d479df87b
22 mai 2026
22 mai 2026
Portalis DBYV-W-B7K-HQW5 DEMANDEURS : Monsieur [Y] [J] né le 02 Décembre 1965 à [Localité 1] ([Localité 1]) Profession : Président de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Michel
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
602f0d6ac3399f73ccc3691f
18 février 2021
18 février 2021
de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN702, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 janvier 2021, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle
Source officiellePage 26 sur 55
GAIA CREATION, ENTRETIEN, RIQUET, Nicolas, Claude, Michel
15/10/2014
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SELAS GRANDE PHARMACIE RIQUET, ILLOUZ CHALOM CHARLES EPOUX DE MME CHECOURY MICHELE, GRANDE PHARMACIE RIQUET
24/12/2013
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