Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02448_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
fait l'objet d'un examen anatomopathologue par le docteur B qui a diagnostiqué qu'ils présentaient un caractère cancéreux, ce qui a conduit le docteur D à pratiquer immédiatement une lobectomie du poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000274_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000275_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104331_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il a développé un cancer du poumon, diagnostiqué en 2011 et dont il est décédé le 20 juillet 2012.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00191_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Cette annexe mentionne notamment le cancer du poumon et le cancer du côlon. 3.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000881_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020530971
10 avril 2009
10 avril 2009
présentée le 11 janvier 2007 ; Considérant qu'il résulte des attestations versées au débat que le père de l'intéressée a été opéré et a subi un traitement pour un double cancer du bas rectum et du poumon
Source officielleETRANGERS
67f0ba44ea6533065f551d82
2 avril 2025
2 avril 2025
Monsieur [O] [E] a fait valoir avoir des problèmes de santé qui n'ont pas été pris en compte par l'administration (cancer avec ablation d'un poumon).
Source officielleRecours Hospitalisation
65a0f817383a880008fd0931
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'audience, il a précisé qu'il avait été secoué par la mort de sa soeur à la suite d'un cancer du poumon, qu'il se sent mieux et respecte son programme de soins consistant en une injection tous les 28
Source officielleRétention Administrative
65af64e1b6c6260008b52ef7
20 janvier 2024
20 janvier 2024
Aujourd'hui, j'ai besoin de soins, je suis asthmatique et j'ai un cancer des poumons et je n'ai pas fini l'opération. Je n'ai pas de passeport.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603109_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Au cours de cette audition il a été invité à porter à la connaissance de l’administration des éléments relatifs à sa vulnérabilité et a mentionné la possibilité d’une greffe des poumons.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310390_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
transmis à l'Office français de l'immigration et de l'intégration dans le cadre de l'instruction de son dossier, notamment des certificats médicaux attestant des soins reçus en France pour le cancer du poumon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210557
29 juin 2017
29 juin 2017
esthétique, Monsieur Z... sollicite une somme de 3.000 € ; que le FIVA propose une somme de 1.000 € ; que le préjudice esthétique est caractérisé par la présence d'une cicatrice liée à l'opération du poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201384_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92557
28 mars 2006
28 mars 2006
Il s'agit d'une incapacité évolutive qui atteint les fibres du poumon rendant la personne concernée sous dépendance respiratoire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100796
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Y... qu'à la suite de sa défenestration le 10 juin 1990, Mlle X... a présenté des lésions multiples, notamment une fracture ouverte et des blessures du poumon et des viscères abdominaux (foie, rein, mésocolon
Source officielle7ème chambre
DTA_2401256_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Dans les suites, le scanner réalisé le 16 juillet 2013 à la Clinique de Marignane a permis de constater un épanchement du poumon droit de moyenne abondance.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0214JUD003626505
14 février 2012
14 février 2012
On 25 March 2005 the applicants made a fresh request to Pomorie Municipal Council to sell them the house.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0317JUD002779109
17 mars 2016
17 mars 2016
At about 7 a.m. the applicant arrived at the Pomorie police station.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Algül et autresc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2019:0205JUD005986412
5 février 2019
5 février 2019
présente aucune blessure causée par un objet tranchant ou une arme à feu ; il n’y a aucune lésion au niveau de la tête ; il n’y a pas de lésion traumatique au niveau du thorax ni des poumons
Source officiellePage 26 sur 85