La cour d’appel souscrivit à la conclusion rendue par l’experte M.S., puis se posa la question de savoir si des mesures d’assistance pourraient remédier correctement aux insuffisances résultant

Elle posa ensuite des questions aux enfants, qui confirmèrent que leur père battait leur mère et que depuis quelque temps, il les giflait aussi régulièrement.

Par la suite, la question se posa de savoir si la Convention autorisait son expulsion envisagée vers le Nigéria du fait de cet acte au vu de ce qu’entre 13 ans et 29 ans il n’avait commis aucune nouvelle

Le présentateur lui posa des questions sur plusieurs opérations du ministère visant au démantèlement de différents réseaux présumés de criminels.

Au cours de ce vote, à titre de protestation, M me Lengyel posa sur la table du Premier ministre une petite brouette dorée remplie de terre, tandis que M mes Szél et Osztolykán déroulaient devant la tribune

Le présentateur lui posa des questions sur plusieurs opérations du ministère visant le démantèlement de différents réseaux présumés de criminels.

Elle lui demanda d’entrer dans son bureau, posa l’enveloppe avec l’argent sur le bureau de l’intéressé et quitta les lieux. 16.

Ensuite, le Tribunal fédéral se posa la question de savoir si, au vu de certaines carences du compte-rendu de l’audition devant la juridiction de première instance, il y avait lieu de renvoyer l’affaire

    Le 24 août 2005, le docteur G.P.N. du service sanitaire régional de Naples posa un diagnostic de diabète accompagné de plusieurs complications   : neuropathie périphérique, cardiopathie

Au cours de ce vote définitif, à titre de protestation, M me Lengyel posa sur la table devant le premier ministre une petite brouette dorée remplie de terre, tandis que M me Szél et M me Osztolykán déployèrent

Il allègue que son suivi médical était insuffisant et que sa détention fut maintenue malgré son état de santé, ce qui posa une menace éventuelle pour sa vie. 2.

A cet égard, un médecin posa le diagnostic de «   psychopathie aiguë   » et «   dipsomanie   », alors que le requérant soutient ne pas avoir bu d’alcool.

L’avocat des requérants était présent à l’audience et posa des questions à sept d’entre eux.

moyens, le juge de la High Court , en réponse au grief de l’intéressée concernant l’absence de tout dispositif public permettant de signaler et de traiter les abus sexuels dans les écoles nationales, posa

la Convention, que le recours indemnitaire est effectif et disponible tant en théorie qu’en pratique dans le cas d’une procédure pénale pendante, la Cour communiqua au Gouvernement la requête et lui posa

Compte tenu de ces éléments, le juge se posa la question de savoir s'il devait considérer conjointement les trois exercices en question et y répondit par la négative.

22 avril 2002, au cours d'une réunion du conseil d'école, le mari de la requérante souleva le problème de la présence de symboles religieux dans les salles de classe, de crucifix en particulier, et posa

Le D r X., également présent lors de l'opération, lui posa par la suite deux implants de silicone. Quelques jours plus tard, la cicatrice sur le sein droit s'ouvrit.

Aux dires du requérant, tout au long du trajet B.B. lui posa des questions au sujet de plusieurs vols à main armée, d’un meurtre et de la fusillade du 16 janvier 2001   ; on le soupçonnait d’être