Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaff
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Qu'il liste ainsi, en page 7 de son rapport, divers désordres constitués par des fentes sur les carrelages ou un effondrement dans le séjour suite à un dégât des eaux, notant d'ailleurs que lors de sa
Source officielle1re chambre civile
65a0ea8d5bbe450008b2cdaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AGRICOLE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 2] [Localité 3] assistée de Me Roger BOIZEL, membre de la SELAS BOIZEL DUBOIS FENNI
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201204_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00178_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par deux mémoires, enregistrés les 2 mai 2023, les communes de Saint-Pierre-en-Val et de Baromesnil déclarent respectivement se désister de leur requête.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2321876_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePCP JCP référé
66197c111b7735881a7c16af
8 avril 2024
8 avril 2024
FONCIER, a donné à bail à Monsieur [B] [H] et Madame [F] [L] épouse [H], ci-après désignés les époux [H], des locaux à usage d’habitation dans un immeuble situé [Adresse 2], soit un appartement de cinq pièces
Source officielle8ème chambre 2ème section
69600600cdc6046d47aad6ea
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PIERRES INVESTISSEMENT venant aux droits de la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
. – 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Monsieur Jean-Pierre R... demeurant... – 06200 NICE Madame Josiane S... demeurant... – 72100 LE MANS Monsieur Christophe T...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02414_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle2ème chambre
642e76018b510604f5bc1fba
5 avril 2023
5 avril 2023
de la SELAS BOIZEL DUBOIS FENNI ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEES Maître [E] [F] de la SCP VITANI-[F], en qualité de mandataire judiciaire agissant en qualité de liquidateur de la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01997_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f55
26 octobre 2006
26 octobre 2006
FRENDO au prix de 1,58 US$ pièce et revendu à la S.A.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1216JUD007320413
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Seeing an enormous and aggressive crowd of counter-demonstrators only a few hundred metres away, from whom they were only separated by removable metal fences and a thin cordon of unarmed and unequipped
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2137089-2268622
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Chamber Patriarcat Oecumenique (Fener Rum Patrikliği) v. Turkey (no. 14340/05) The applicant, the Ecumenical Patriarchate, is a church based in Istanbul.
Source officielleVENDREDI
69f0801bcdc6046d47d1c445
24 avril 2026
24 avril 2026
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD, Olivier DEVEZE, Denis VIOT, Pascal FENIE, Juges Et prononcé, ce jour, par sa
Source officielleChambre Sociale
6349007f63d497adffda4321
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur la demande de production de pièces M.
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc256a
17 janvier 2023
17 janvier 2023
S'agissant des désordres affectant la poutre maîtresse le premier juge a relevé que : - l'expert retient plusieurs types de déformations : des fentes et fissures des deux côtés de la poutre sur toute
Source officielle3ème chambre
DTA_2020209_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002556_20230209
9 février 2023
9 février 2023
En application de l'article R.613-1-1 du code de justice administrative, des pièces ont été demandées à Mme C, par courrier du 6 janvier 2023, afin de compléter l'instruction.
Source officielleSociale B salle 2
69fc2706cdc6046d47e25b2b
30 avril 2026
30 avril 2026
[1] [Localité 2] Me [S] [Y] en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL [1] [Adresse 4], [Localité 4] Représentés par Me Catherine CAMUS, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Pierre-Emmanuel
Source officiellePage 26 sur 37
Le Dauphin, Zhang, Duch, Fengcheng, Dominique Joseph Pierre
30/03/2023
Voir →
QUANTHOM IPT, INSTITUT PIERRE THIRAULT - INSTITUT EUROPÉEN DE FENG SHUI - INSTITUT THIRAULT - BIO ORIENTÉ
19/05/2022
Voir →
QUANTHOM IPT, INSTITUT PIERRE THIRAULT - INSTITUT EUROPÉEN DE FENG SHUI - INSTITUT THIRAULT - BIO ORIENTÉ
23/12/2020
Voir →
FENG CHURRI, PIERRE, Elodie, Roselyne, Huguette
04/10/2017
Voir →
FENG SHUI HABITAT, BERNARD, Jean-Pierre, Marcel, Louis
10/07/2009
Voir →