Bernard BBBB..., représentant de la société MONSANTO, étaient recueillies.

Bernard G..., domicilié [...]                            , 13°/ à M.

En l'espèce, l'expert judiciaire a dégagé trois possibilités : - le tracé no1 qui consiste à emprunter la parcelle A 749 puis la limite au sud de la parcelle A 755 ainsi que celle de la parcelle A 901

Camille Bernard, rapporteur, M. Ponsard, conseiller, M.

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 23 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 17 mars 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Bernard

les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BERNARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Pascal matériaux Peyruis, société à responsabilité limitée,

[Date naissance 7] 1948 à [Localité 12] demeurant [Adresse 10] [Localité 13] assignée à personne, n'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience publique du 04 Mars 2010 tenue par Bernard

Bernard Charles FK..., demeurant ..., 241 / de M.

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PASCAL

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur le pourvoi formé par : - PASCAL

Bruno CARQUILLAT, Mme Antonia PALAZZO, et Mme Anne PASCUAL, juges, assistés à l'audience de Me Georges BERNARD, Greffier. Le jugement est signé par M.

Bernard YN..., demeurant à Sequedin (Nord), ..., 81°/ de M. Jean-Marie ZW..., demeurant à MonsenBaroeul (Nord), ..., 82°/ de M.

Bernard X... prétendait avoir acquis de Mme Y... de Z..., par acte du 2 octobre 1971, réitéré le 11 janvier 2001, diverses parcelles qu'elle avait reçues à la suite d'un acte de partage successoral des

Bernard DELALLEAU, M. Patrick BEAULIEU, M. Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Par acte de Maître A... du 30 mars 1981, Madame Marion DE X... épouse E... cédait à Monsieur Bernard DE Z... époux commun en biens de Marie- France Y... ses droits indivis sur la parcelle cadastrée F No

Pascal V..., demeurant ..., 12 / M. Arnold XO..., demeurant ..., 13 / M. Jean-Pierre YW..., demeurant ..., 14 / M. André XQ..., demeurant ..., 15 / M.

Etaient concernés par cette demande de condamnation solidaire les personnes suivantes : Monsieur Bernard Z... Madame Mélissa Z... Mademoiselle Félicia A... Mademoiselle Guylaine B...