Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403462_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juin 2024, et un mémoire, enregistré le 25 octobre 2024, l'association libre syndicale Les Jardins de Naudy, représentée par Me Nérot, demande
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9cc
19 mars 1990
19 mars 1990
Y..., lequel est atteint de troubles némoniques graves, était réellement l'auteur de l'attestation reçue par un inspecteur de la CPAM sur laquelle repose la prévention, n'a pas légalement justifié sa décision
Source officielle7ème chambre
DTA_2501434_20260211
11 février 2026
11 février 2026
arménienne nés de cette union en 2007, 2010 et 2020, que l’ensemble de sa cellule familiale est présente sur le territoire français, que l’un de ses fils est scolarisé au sein du lycée professionnel de Néronde
Source officielle14e Chambre
6162a746f901d4f689722ea8
13 mars 2013
13 mars 2013
D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Me Michèle NERON
Source officielle2ème chambre
DTA_2001446_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon, Coulombs, Croisilles, Faverolles, Lormaye, Néron
Source officiellecr
6079a8ce9ba5988459c4f050
7 janvier 2003
7 janvier 2003
été faite par la CPAM de la cotation à retenir conforme à la nomenclature ; qu'il s'agissait de rééducation à la marche de personnes âgées, de rééducation de grosses articulations et d'affections de neurone
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4620da87ff5e011307
23 janvier 2025
23 janvier 2025
VAL D'OISE, vestiaire : 236 - N° du dossier 2020-509 PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Décembre 2024, Madame Sylvie NEROT
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee16
6 juin 2018
6 juin 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT section commerce N° RG : 14/01639 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee17
6 juin 2018
6 juin 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT section commerce N° RG : 14/01635 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee19
6 juin 2018
6 juin 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT section commerce N° RG : 14/01636 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee1a
6 juin 2018
6 juin 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT section commerce N° RG : 14/01638 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee1c
6 juin 2018
6 juin 2018
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 14/01667 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle16e chambre
600fe928c183d7410fab798e
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61635157a2ead9ed860b6f80
6 mai 2011
6 mai 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 - 1er alinéa du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2011, en audience publique, devant Madame NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1e
22 novembre 2011
22 novembre 2011
dossier DÉFENDERESSE AU RECOURS Madame Charlotte Y... ... 69005 LYON représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Nicolas DURAND GASSELIN de la SCP SCP TUFFAL-NERSON
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977e11af6ba0065f38cb
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère faisant fonction de Président Madame Florence MICHON, Conseillère, Madame Sylvie NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceb7
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Madame Sylvie NEROT, Conseiller,
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02806_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 21 décembre 2023, Mme A, représentée par Me Nerome, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01555_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
A, représenté par Me Nérôme, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 30 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 mai 2023 par lequel le préfet de
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2500168_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Enclos de La petite Rablette ", ainsi que d'un parc d'environ 40 hectares, dénommé " Parc de La petite Rablette ", situés au lieudit " La petite Rablette " sur les territoires des communes de Nazelles-Négron
Source officiellePage 26 sur 61
CLINIQUE VETERINAIRE DU NERON
13/08/2026
Voir →
LES TOITS DU NERON
13/08/2026
Voir →
Nerone Studio
06/08/2026
Voir →
NERON GLACIER
02/08/2026
Voir →
Les Délices du Néron
30/07/2026
Voir →