CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 132 résultats pour « Neiller »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

êt attaqué a déclaré recevables les poursuites engagéesc/Bernard Z

61372535cd5801467741bdba

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

effectivement représentée par les besoins de la commercialisation de son programme, notamment à l'occasion des contrats préliminaires conclus avec les époux X... et Marquant par la SARL "Merlin Mer et Neige

Source officielle

Page 26 sur 157

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1201DEC005277108

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

width:11.87pt; display:inline-block } .sFDBEF7EC { width:234.11pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 52771/08 by Toby NEALE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2304801_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

droits de la société Eiffage TP), GC infra linéaire (sous le nom d'enseigne Forezienne d'entreprises), Eiffage métal (venant aux droits de la société Eiffel construction métallique), Secoa, architecture Neel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402240_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

521-2 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 28 mars 2024 par lequel le préfet de la Savoie a ordonné la fermeture administrative de l'établissement " Cœur des Neiges

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300106

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Philippe Y..., domicilié [...]                               , pris en qualité de mandataire judiciaire de la SARL l'Ecrin des neiges, dont le siège est [...]                           , 3°/ à la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300108

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Philippe Z..., domicilié [...]                               , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société L'Ecrin des Neiges, dont le siège est [...]                           , 3°/ à la société

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300111

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Philippe Z..., domicilié [...]                               , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société l'Ecrin des Neiges dont le siège est [...]                           , 3°/ à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f44

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Valery X... et Mme Mathilde Y... sont nés deux enfants : - Kiona, le 15 septembre 2002, et -Neal, le 2 mars 2007.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:242

CJUE

12 avril 2018

12 avril 2018

#Neli Valcheva contre Georgios Babanarakis.#Demande de décision préjudicielle, introduite par le Varhoven kasatsionen sad.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:193

droit européen

26 mars 2015

26 mars 2015

#EF-varemærker – indsigelsessag – ansøgning om EF-figurmærket Nael – det ældre EF-ordmærke Mc Neal – risiko for forveksling – artikel 8, stk. 1, litra b), i forordning (EF) nr. 207/2009.#Sag T-596/13.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00335_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association pour la qualité de vie à Valberg (AQ2V), le syndicat des copropriétaires " immeuble Le Sun Neige Valberg ", M.

Source officielle
CA

6e Chambre D

60365fe56fc25f015d6629ab

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

DE L'ORDRE DE MALTE L'ASSOCIATION CHIENS GUIDES D.AVEUGLES Fondation DES PETITS FRERES DES PAUVRES Fondation HOPITAUX DE PARIS - HOPITAUX DE FRANCE Association COMITE PERCE NEIGE Commune MAIRIE DE

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2020:29

droit européen

30 janvier 2020

30 janvier 2020

#Recours en annulation – Politique commune de la pêche – Traité de Paris sur l’archipel du Spitzberg (Norvège) – Possibilités de pêche du crabe des neiges autour de la zone du Svalbard (Norvège) – Règlement

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007650423

Admin. suprême

21 janvier 1976

21 janvier 1976

COMMUNE DE COLTINES CANTAL , DANS UNE VALLEE QUE SURPLOMBE UN CHEMIN RURAL DE CETTE COMMUNE, A ETE INONDE AU PRINTEMPS DE 1967 A LA SUITE DES FORTES PLUIES DU MOIS DE MARS ET D'UNE FONTE BRUTALE DES NEIGES

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-189982

Admin. suprême

30 janvier 2019

30 janvier 2019

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s74384AE5 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:35.4pt } Résolution CM/ResDH(2019)18 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Neli

Source officielle
CC

civ1

61372113cd580146773f0c77

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 1987), que lors d'une "classe de neige

Source officielle
CC

civ3

613721b8cd580146773f67d7

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Michel Y..., demeurant au Bois de Nèfles, lieudit "La Plaine", à Saint-Paul (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400336_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 15 et 29 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Neple, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301590_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Il soutient que : - les arrêtés attaqués lui interdisent l'accès à son chalet d'alpage en véhicule spécialement adapté pour la neige ; - le maire ne peut entraver son droit d'accès à sa propriété et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2311119_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

A C, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l'enfant Neilla Kompolo Musansi, représenté par Me Gommeaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commission

Source officielle