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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6079434e9ba5988459c41eb0
14 janvier 1976
14 janvier 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE, QUI A PRONONCE CONTRE MICHEL, AVOCAT, LA PEINE DISCIPLINAIRE DE LA SUSPENSION POUR LA DUREE D'UN MOIS, D'AVOIR
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631515e03efc4516bd2d7c
29 juin 2011
29 juin 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/22335 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mars 2008 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2004073524 APPELANTES SAS TRANSPORTS MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Louis Michel X... pour Elise, Michaël et Anaïs, - donné acte à Mme Colette Z... de ce qu'elle assumera la charge de Mathieu, frais de scolarité compris, - débouté les parties de toutes leurs autres demandes
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f3c
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Dans ses dernières conclusions déposées le 04 novembre 2003, Monsieur Michel X... dit Y... estime que les premiers juges ont fait une exacte application des règles de droit aux éléments de l'espèce.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d13
25 janvier 2006
25 janvier 2006
* * * Aux termes de leurs dernières écritures signifiées le 3 novembre 2005, Michèle X... veuve Y... et Céline Y... épouse Z... sa fille - les consorts C... - demandent à la cour, pour le calcul
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pour les mêmes raisons, cette dernière a maintenu ce refus le 11 octobre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891c8
18 janvier 2007
18 janvier 2007
des demandes de Michel Z..., le juge de la saisie immobilière étant seul compétent depuis le 9 mars 2001, subsidiairement de débouter Michel Z...de ses demandes, enfin de condamner le débiteur à lui payer
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0c2
11 avril 2007
11 avril 2007
Les dernières conclusions d'appel sont : celles du syndicat des copropriétaires du 28 novembre 2006, celles de Michel A... du 2 août 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e95
16 juin 2017
16 juin 2017
Michel G... et Michel I..., gérants de cette dernière société, ont assigné les époux A..., la société AASPC dont le gérant est Mme A..., et le notaire, en réparation des préjudices financiers qu'ils estimaient
Source officielle5ème Chambre
65a8d48ce12c85000874af92
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Aux termes de ses dernières conclusions transmises au greffe le 23 février 2023, la société Gravlo Pharmacie Pont Michel demande à la cour de : - infirmer le jugement rendu par le tribunal de commerce
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b8cdefb73d2e55750e2c
27 février 2013
27 février 2013
conclusions de la CGA, appelante, signifiées le 28 octobre 2011; Vu les dernières conclusions de [T] [I], intimé, signifiées le 6 mars 2012; Vu l'ordonnance de clôture prononcée le 2 octobre 2012
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41f
30 juin 2011
30 juin 2011
tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse Au fond du 25 mars 2010 Chambre civile RG : 2008/ 02947 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANTS : Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87765
27 juillet 2005
27 juillet 2005
C/ Michel Y...
Source officielleciv3
607943629ba5988459c4228d
15 mars 1977
15 mars 1977
GRANGERAT ; QUE LES TRAVAUX DE FOUILLE ET DE GROS-OEUVRE, EXECUTES PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE MICHEL, ONT OCCASIONNE DES DEGATS A L'IMMEUBLE MITOYEN APPARTENANT A DAME B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ec8
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Vu les conclusions déposées au greffe pour : -Monsieur Michel X..., appelant, le 11 mai 2007. -l'AGCA et Monsieur Michel Y..., intimés, le 5 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4bd
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Du 22/01/2008 Arrêt no VN/DB/NV Dossier no06/02545 Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Du 22/01/2008 Arrêt no VN/DB/NV Dossier no06/02545 Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae9
11 mars 2008
11 mars 2008
conclusions notifiées pour le compte de la société Elit le 2 mars 2007 qui demande la réformation de la décision par rejet de l'intégralité des demandes présentées par Maître Michel Y... es qualité, la
Source officielleciv3
607943749ba5988459c42635
25 octobre 1977
25 octobre 1977
ATELIERS OKB A EFFECTUE D'IMPORTANTS TRAVAUX DANS L'APPARTEMENT DE IPANEMA DE MOREIRA; QUE TOUTEFOIS, PAR LETTRE DU 21 OCTOBRE 1971 ADRESSEE A CELUI-CI, LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb56
29 août 2008
29 août 2008
MOYENS et PRÉTENTIONS des PARTIES : Vu les dernières conclusions déposées le 5 juin 2008 aux termes desquelles Maximin D... , Michel Y... et la SARL LE QUOTIDIEN, premiers appelants sollicitent l'infirmation
Source officiellePage 26 sur 1454