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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
62c52994a2c4236379079b0c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6710aa68be64d7e510245118
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Karim HAMOUDI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0282 INTIMEES Syndicat CGT DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu
Source officielle1re chambre civile
66162bde99851e0008f1e5d6
9 avril 2024
9 avril 2024
LE JARDIN DE RABELAIS société immatriculée au RCS de TOURS sous le n°950 454 512 [Adresse 6] [Localité 4] Assistée de Me Matthieu TORET, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304776_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
préservation des masses d’eaux de surface en renvoyant à l'annexe V, laquelle liste notamment les éléments de qualité à retenir pour la classification de l'état écologique de ces eaux et notamment la quantité
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca7ed20b84aa6e05857261
25 septembre 2020
25 septembre 2020
Avocat plaidant du Barreau de VERSAILLES INTIMÉE : La SAS ROLLAND prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu
Source officielle3e Chambre A
5fdd7143ebecc41d5abb1f13
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Paul B..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Philippe L..., avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Mathieu M... de la SELARL M....L....
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6034458b47adcf3654b7133b
11 janvier 2017
11 janvier 2017
code postal : AHT ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 5]E ROYAUME-UNI prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61629882201c88caf8c4e2c6
15 mai 2013
15 mai 2013
Localité 3] Monsieur [O] [Y] Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistés de Me Guillaume CALONI substituant Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a0
2 février 2006
2 février 2006
Sciences 2 place Olivier Delourme par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/1792 du 26/04/2005 - IV - Monsieur Mathieu
Source officielle7ème chambre 1ère section
660ef063fbb79e8fd3d32e5e
2 avril 2024
2 avril 2024
ENTREPRISE FLAMANT [Adresse 6] [Adresse 6] défaillantes non constituées COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT, Vice-Président Madame Malika KOURAR, Juge Monsieur Mathieu DELSOL, Juge assistée
Source officielle4ème chambre 2ème section
65aacc8a0c777d3ec8eb642a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Portalis 352J-W-B7D-CQZKZ Monsieur [F] [Y] [D] [Z] [Adresse 2] [Localité 9] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Matthias
Source officielle7éme chambre
DTA_2103209_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
l'importation de la société, il résulte des mentions de la proposition de rectification du 12 août 2015, que la vérificatrice a constaté que les factures des fournisseurs chinois étaient imprécises sur les quantités
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb537
17 janvier 2023
17 janvier 2023
, [Adresse 18], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 33] (IRLANDE) représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6868b37775a2d196dbc19153
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DISTRIDYN prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 325 366 334 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la
Source officielleChambre civile 1-3
660f951aa40f8b0008cb799b
4 avril 2024
4 avril 2024
AG INSURANCE [Adresse 13] [Localité 7]) Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentan : Me Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6a1a72c1cdc6046d477467b2
29 mai 2026
29 mai 2026
en la personne de sa présidente domiciliée en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Saint-Malo sous le numéro B 483 100 301 Représentées par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033897d7bbd863cae46e4cd
26 mai 2017
26 mai 2017
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au rcs d'Avignon sous le numéro 418 037 305 Représentée par Me Matthieu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023
14 septembre 2017
14 septembre 2017
des charges (article 1 du contrat de sous-traitance) ; que la ligne de production, qui n'avait qu'un caractère secondaire à l'activité de la société Bigard, dépendait dans son fonctionnement de la quantité
Source officielle4e chambre
60371b4277dc49b586755426
8 juin 2015
8 juin 2015
en cette qualité audit siège représentée par Maître Mélina PEDROLETTI, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 00021848 vestiaire : 626 ayant pour avocat plaidant Maître Bruno MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6347ac5529ffd2adfff4f3aa
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 817 779 929 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu
Source officiellePage 26 sur 32