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2 654 résultats pour « Mania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257ecd5801467741e3e5

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des délits d'attentats à la pudeur commis avec violence sur les personnes de Danielle Y... et Maria

Source officielle

Page 26 sur 133

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Journal officiel
Modifications diverses

MANIAVAL, Olivier, René, MANIAVAL

SIREN 813068913Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

09/07/2026

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Procédures collectives

FIGURINES MANIA

SIREN 537524415Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juin 2026, désignant liquidateur : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 312 boulevard Clémenceau 59700 Marcq-en-Barœul. L'activité est maintenue jusqu'au 03/07/2026 . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du

08/07/2026

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Dépôts des comptes

AERO MANIAC C3

SIREN 979298544Greffe du Tribunal de Commerce de nice

07/07/2026

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Radiations

MANIAK, Audrey, Catherine

SIREN 977975341Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/07/2026

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Procédures collectives

SMASH MANIA LA VACHE NOIRE

SIREN 951916279Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024 désignant administrateur SELARL Ajassocies prise en la personne de Me Alexandra Cechowski 4 Rue Gabriel Péri 94000 Créteil avec les pouvoirs : d'assister le debiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Jsa 42 ter Rue Rabelais 94107 Saint-Maur-des-Fossés Les déclarations des créanc

03/07/2026

Voir →

CC

cr

613725cacd580146774208e4

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

téléphone au nom d'Augusta Z..., tante du sujet, avec lequel elle aurait été en contact ; - le 1er août 1994, une enquête de voisinage a été effectuée à Newark (NewJersey) ; - le 16 mars 1994 Maria

Source officielle
CC

civ2

60794b7e9ba5988459c43497

Cassation

2 octobre 1985

2 octobre 1985

L'ARRET ATTAQUE SE BORNE A REJETER L'EXCEPTION DE PEREMPTION D'INSTANCE SOULEVEE PAR LA SOCIETE BOUYGUES ET DIVERS AUTRES DEFENDEURS DANS LE LITIGE ENGAGE PAR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES 119, RUE MANIN

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2015:216

CJUE

14 avril 2015

14 avril 2015

#Mihai Manea срещу Instituția Prefectului județul Brașov — Serviciul Public Comunitar Regim de Permise de Conducere și Inmatriculare a Vehiculelor.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2015:74

CJUE

10 février 2015

10 février 2015

#Mihai Manea срещу Instituția Prefectului județul Brașov — Serviciul Public Comunitar Regim de Permise de Conducere și Inmatriculare a Vehiculelor.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402620_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Klipfel, magistrate désignée ; - les observations de Me Mania, avocat de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0924JUD004361210

Admin. suprême

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Le 7 novembre 2004, ce dernier publia un article, signé par le sénateur R.I., intitulé «   Mafia, treize ans de différends entre le parquet et les carabiniers   » ( Mafia, tredici anni di scontri

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0624DEC000469209

Admin. suprême

24 juin 2014

24 juin 2014

Hanefi BAYRAKÇI, lives in ISPARTA Hilmi BİRCAN, lives in KÜTAHYA Mustafa BÖLEK, lives in IZMIR Orhan BORA, lives in IZMIR Hüseyin BOZHALİL, lives in ERZURUM Ali BOZKURT, lives in MANISA Mehmet ÇAKAR,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1011DEC002823113

Admin. suprême

11 octobre 2016

11 octobre 2016

197.1pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 28231/13 Marin MANEA

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3ddc5b777c909930f7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

AXIMEA Formule exécutoire le : à : la SCP MANIL la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023 APPELANT : d'un

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311147_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France sur le recours préalable formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Manille

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00960

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

des débats, et ce pour faire un coup d'éclat, comme l'ont indiqué les individus qui se trouvaient avec lui, atteste de sa particulière détermination et de sa volonté de se démarquer du mouvement "la manif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515294_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

B..., second ingénieur sur le cargo Manisa Balu, en escale à Marseille, a embarqué sur ce navire au mois de février 2025, après s’être vu délivré un visa d’une durée de trois jours au point de passage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100537

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

à Manga Majunga d'A..., né le [...]          à Manga, Majunga, qui déclare le reconnaître, et de D...

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE MISE EN ETAT

69be2990cdc6046d4768ad96

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

PRESIDENT: PHILIPPE THENE JUGES : FRANCOIS SAN MIGUEL RICHARD MACIA ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER DEPENS : 99,29 DONT TVA : 16,56 Vu les articles 384 et suivant du nouveau code de procédure

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167161

Admin. suprême

9 septembre 2016

9 septembre 2016

    Le 7 juin 2010, Turgut Aydoğan commença sa formation militaire au sein du commandement de la gendarmerie de Kırkağaç Manisa. 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94089

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

SA LA POSTE FM Formule exécutoire le : à : SCP MANIL MANIL SELARL PELLETIER & ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 26 JUIN 2018 APPELANT : d'un jugement

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400812_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 21 novembre 2023 par laquelle le sous-directeur des visas a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Manille

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-144539

Admin. suprême

6 mai 2014

6 mai 2014

En 2003, le procureur de la République de Catanzaro reçut une lettre anonyme accusant le requérant et d’autres personnes de blanchir de l’argent provenant des activités de la mafia.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0112DEC005731600

Admin. suprême

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Devant la cour d’assises de Manisa, le requérant rejeta les accusations à son encontre.

Source officielle