AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137257ecd5801467741e3e5
4 mai 1994
4 mai 1994
droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable des délits d'attentats à la pudeur commis avec violence sur les personnes de Danielle Y... et Maria
Source officiellePage 26 sur 133
MANIAVAL, Olivier, René, MANIAVAL
09/07/2026
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FIGURINES MANIA
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juin 2026, désignant liquidateur : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 312 boulevard Clémenceau 59700 Marcq-en-Barœul. L'activité est maintenue jusqu'au 03/07/2026 . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du
08/07/2026
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AERO MANIAC C3
07/07/2026
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MANIAK, Audrey, Catherine
07/07/2026
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SMASH MANIA LA VACHE NOIRE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024 désignant administrateur SELARL Ajassocies prise en la personne de Me Alexandra Cechowski 4 Rue Gabriel Péri 94000 Créteil avec les pouvoirs : d'assister le debiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Jsa 42 ter Rue Rabelais 94107 Saint-Maur-des-Fossés Les déclarations des créanc
03/07/2026
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cr
613725cacd580146774208e4
20 octobre 1998
20 octobre 1998
téléphone au nom d'Augusta Z..., tante du sujet, avec lequel elle aurait été en contact ; - le 1er août 1994, une enquête de voisinage a été effectuée à Newark (NewJersey) ; - le 16 mars 1994 Maria
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