Délibéré après l'audience du 20 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère Mme Berland, première conseillère, Rendu public par mise à disposition

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 7 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 7 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

X... de Lambert, - les conclusions de M.

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de société Lambert Menuiserie. Considérant ce qui suit : 1.

Société [4] C/ Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/04/24 à : -Me RIGAL C.C.C délivrées le 11

22/01170 - N° Portalis DB3T-W-B7G-T4SU MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée par LRAR à Société [3] et CPAM du GERS copie certifiée conforme par lettre simple à Maître Gabriel Rigal

ARRET N° Société [5] C/ CPAM DU DOUBS CCC adressées à : -Société [5] -CPAM DU DOUBS -Me RIGAL Copie exécutoire délivrée à :

2023 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01020 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XZUU N° de MINUTE : 23/02094 DEMANDEUR Société [5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gabriel RIGAL

2023 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01030 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XZ32 N° de MINUTE : 23/02095 DEMANDEUR Société [5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gabriel RIGAL

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 mars 2026 et le 23 mars 2026, l'association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Rigal-Casta

Jean-Michel RIGAL, demeurant ..., (27000) à Evreux, M. Jean-Pierre C..., demeurant ..., (27000) à Evreux, M. Michel L..., demeurant ... Fédération, (27000) à Evreux, M. Jean O..., demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2024, l'association One Voice, représentée par Me Rigal-Casta, avocate demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Article 2 : La COMMUNE DE VILLEPARISIS paiera à la société Plâtres Lambert une somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

La SARL Le Clos de Saint Lambert demande au tribunal de prononcer la décharge de ces impositions, ainsi que des pénalités correspondantes. 2.

l'existence d'arbres sur le domaine public dépassant sur leur propriété et du défaut d'entretien et d'élagage de ces arbres ; 3°) d'enjoindre à Nantes Métropole de procéder à l'entretien du chemin du Bois Rivaux

ECS LAMBERT prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉE : Madame [H] [I] épouse [D] demeurant [Adresse

CONDAMNER la CLINIQUE [Localité 16] LAMBERT à verser à la RATP la somme de 1.500 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de Procédure Civile.