Graffitis sur porte et murs du local.

transport du 27 mars 2024 mettant en évidence notamment des boîtes aux lettres éventrées et inutilisables, un ascenseur non fonctionnel, des vitres brisées, des murs sales, troués et recouverts de graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claires ; elles sont recouvertes de graffiti à divers endroits ; Les huisseries du rez-de-chaussée de chaque bâtiment sont murées, les fenêtres

dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail dont les conditions d'application sont réunies alors qu'il démontre que l'activité de nettoyage de mobiliers urbains comprenant l'effacement de graffitis

dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail dont les conditions d'application sont réunies alors qu'il démontre que l'activité de nettoyage de mobiliers urbains comprenant l'effacement de graffitis

dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail dont les conditions d'application sont réunies alors qu'il démontre que l'activité de nettoyage de mobiliers urbains comprenant l'effacement de graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

En l'espèce, Monsieur [D] devait utiliser des produits de nettoyage pour nettoyer l'extérieur des trains, les quais et enlever les graffitis des wagons.

, publié en mars 2011, a présenté les conclusions suivantes   : «   Tous les interlocuteurs rencontrés lors de la mission, sans exception, s’accordent à dire, en dépit des quelques rares graffitis

- 1,94 € au titre du coût d'enlèvement de graffitis pour les années 1998 et 1999. - 13,35 € au titre du coût de l'entretien et de la réparation des années 1998, 2000 et 2001.

premier temps, l’accomplissement par les membres de l’organisation d’actes de violence contre les citoyens appartenant aux minorités religieuses, sous des formes diverses   : menaces par téléphone, graffitis

However, on 27 January 1987, the Registrar (Griffier) of the Regional Court (Arrondissementsrechtbank) of Utrecht refused to determine his fees as it had appeared in the eight cases that the requests for

    Tous les requérants sont représentés devant la Cour par Maître Renaud Griffet, avocat à la cour d’appel de Paris.

Justice Griffin and others.

Les murs de la cellule étaient sales et couvertes de graffitis.

Les murs sont couverts de graffitis et remplis de trous. De gros morceaux de plâtre et de ciment sont tombés du plafond.

Lorsque nous nous sommes approchés des quatre suspects – qui faisaient des graffitis sur les murs – pour les contrôler, ces derniers se sont mis à tirer sur nous et n’ont pas cessé malgré le fait que nous

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

    Events following the arson attack On 10 May 2012 the applicant was informed that several young people had gathered in front of the club, acting aggressively and writing homophobic graffiti