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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.E.X
65985524b972daea1230c522
5 janvier 2024
5 janvier 2024
l'armoire sur le palier, les arrivées d'eau ne sont pas présentes, l'angle du caisson sur le pallier est présent et pleint même couleur que les couleurs présentes sur le palier, ainsi que l'absence de goulotte
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03535_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par ailleurs, il ressort de l’évaluation des incidences sur cette avifaune du précédent tracé, le long du rivage, notamment que l’étroitesse de l’anse, en forme d’entonnoir et comprenant un « goulot »
Source officielleChambre 2 A
635b71c4b201587f74be01ef
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'autre extrémité de ce mur, une fente de plusieurs centimètres n'avait pas été isolée sur toute la hauteur de l'ouvrage, et dénonçant la grossièreté de la pose des nouveaux réseaux d'eau, avec des goulottes
Source officielleRéférés civils
69654945cdc6046d470fca7b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
solidum la société Smart Invest, la société [Localité 4] Location et la société By Shop à déposer ou faire déposer intégralement les terrasses installées en parties communes, déposer intégralement les goulottes
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0f6
30 avril 2024
30 avril 2024
En outre, les jeux périphériques ont été révélés par l'expert après sondages par démontage de plinthe ou soulèvement de goulottes électriques.
Source officiellePPEP Civil
67882ea5c21c0e53e790eb92
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ressort que le bien a été laissé dans un état sale et présentant un défaut d’entretien courant avec, notamment : - des taches sur les portes, les sols et les murs, - des traces de peintures sur les goulottes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310410
9 novembre 2017
9 novembre 2017
porteur, Ouverture d'un mur maître, Attribution de jouissance exclusive de parties communes au 5e étage et installation d'une porte de séparation, Remplacement de vasistas en toiture, Installation d'une goulotte
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243bd1217cad6c0164906
26 mars 2014
26 mars 2014
rambarde et le palier et à remettre en état le mur sur lequel ils s'appuyaient, et ce, dans le délai d'un an à compter du jugement, - rejeté les demandes de la SCI Au Schweissdissi au titre de la goulotte
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301170
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Aux motifs qu'il résulte du procès-verbal de constat établi le 20 février 2009 par Me Z..., huissier de justice à Nîmes, que diverses gaines techniques d'alimentation d'eau et d'électricité, et une goulotte
Source officiellecr
61372671cd58014677425996
3 février 1982
3 février 1982
NITREUSES AYANT PROVOQUE LE 12 SEPTEMBRE 1974 LE DECES DE QUATRE SALARIES ET LES BLESSURES OCCASIONNEES A UN CINQUIEME, ETAIT "LA CONSEQUENCE DIRECTE" DE LA CONJONCTION D'UN BOURRAGE SURVENU A LA GOULOTTE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102822_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
analyses environnementales non sérieusement contredites par le requérant que la suspension prévue du passage par l'anse de Kerguen résulte de l'étroitesse du site, disposé en entonnoir et comprenant un " goulot
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104756_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
des analyses environnementales non sérieusement contredites par les requérantes que la suspension prévue par l'anse de Kerguen résulte de l'étroitesse du site, disposé en entonnoir et comprenant un " goulot
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202448_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Si la société EFG, titulaire du lot étanchéité, fait valoir qu’elle n’avait pas en charge l’étanchéité des bassins, elle était responsable de l’étanchéité des plages ainsi que des goulottes des bassins
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d54
25 avril 2024
25 avril 2024
News Info estime avoir rempli son obligation après avoir fait effectuer un nettoyage en profondeur et financé pour 3 468 euros des travaux de réfection du câblage informatique et remplacement des goulottes
Source officielleChambre commerciale
6892e282bf535a2d228f9506
4 août 2025
4 août 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
66a1ea8af87273063ab3f554
22 juillet 2024
22 juillet 2024
de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
66a1ea8bf87273063ab3f568
22 juillet 2024
22 juillet 2024
de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
687b268230e6dd8e1529bd29
17 juillet 2025
17 juillet 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
688d9c88a7cb93066e44391e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Sociale
6566e3d818106f8318ba9fc9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 26 sur 43