résultant d'une taxation d'office au titre l'année 1995 et portant sur un rappel de TVA de 170.759 francs en droits et 68.303 francs en pénalités, l'autre du 8 janvier 1997 d'un montant de 317.275 francsen

LE GOSIER Représentée par Me CORALIE substituant Me Johann EUGENE-ADOLPH (TOQUE 90), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Joël X... ... 97111 MORNE A L EAU Ayant pour Conseil Me Frantz

disposition RG 2025021402 06/05/2025 ENTRE : SARL BEPAD, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 514801315 Partie demanderesse : comparant par Me Pierre DELANNOY Avocat au Barreau de Lille (Me Chloé FRANTZ

DBWA-V-B7H-CMJV Jugement du Tribunal de FORT DE FRANCE, en date du 28 Mars 2023, enregistré sous le n° 22/00436 ORDONNANCE Monsieur [X] [A] [Adresse 24] [Localité 20] Représentant : Me Frantz

mouvement protestataire des " gilets jaunes " du 16 novembre 2019, qui célébrait la première année du mouvement, devait partir de la porte d'Italie dans le 13e arrondissement à 14 heures pour arriver place Frantz

Le Recteur de l'académie de Corse, Recteur de la région académique Corse, Chancelier des universités, Jean-Philippe Agresti " et " Pour le Recteur et par délégation, la Secrétaire Générale, Virginie Frantz

    Upon completing his legal studies at Karl-Franzens-University, Graz the applicant was awarded the academic degree of Magister iuris in a graduation ceremony ( Sponsion ) in February 1997

rapport, composée de : Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier, lors des débats : Mme Frantz

T et Frantz O, à Mme P D, à M. et Mme L et B R, à Mme G M, à Mme U C, à MM. Franck et Gérard K, à Mme W N, à M. H K, à Mme Q J, à M. S V et à Mme A E. Fait à Caen, le 11 octobre 2023.

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BEZIO, Président de chambre Madame Patricia DUFOUR, Conseiller Monsieur DEVIGNOT Benoit, Conseiller Greffier : Madame Frantz

mouvement protestataire des " gilets jaunes " du 16 novembre 2019, qui célébrait la première année du mouvement, devait partir de la porte d'Italie dans le 13e arrondissement à 14 heures pour arriver place Frantz

Représenté par Me Frantz Michel WELSCH (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMES : MAITRE Y... mandataire liquidateur de la STE ISOTECH GMBH, non comparant ... ...

B est célibataire et sans enfant à charge et qu'il est suivi tous les quinze jours par une psychologue au centre Frantz Fanon à Montpellier pour un syndrome anxio-dépressif sévère généré par la précarité

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 8] Représentée et plaidant par Me Antoine BENOIT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Sophie FRANTZEN-BOUREZ

Octobre 1950 à AIGUEBELLE (73220), demeurant 33 Résidence des Tuiliers - 69008 LYON Mme [D], [B], [Z] [O] épouse [N] née le 16 Septembre 1954 à UGINE (73400), demeurant 23 Rue Princens - 73460 FRONTENEX

;     Dirk CREADO 1960 belge Heverlee Maître Ghysels                       Louisa FRANSSENS

Toutefois, alors qu’il est constant que l’intéressé, entrée très récemment en Francen est célibataire et sans charge de famille, cette seule circonstance est, à l’évidence, manifestement insuffisante pour

SALAIRES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 28 MAI 2009 Décision déférée à la cour : jugement de la section Commerce duConseil de Prud'hommes de FORT DE FRANCEen