CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 016 résultats pour « Florence MAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0613DEC003101196

Admin. suprême

13 juin 2002

13 juin 2002

Par une ordonnance du 31 mars 1988, qui devint exécutoire le 10 mai 1988, ce dernier confirma formellement le congé du bail et décida que les lieux devaient être libérés au plus tard le 31 mars 1989.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

669a01b8bf9da27f384b0f16

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

 2017 et sa majoration mise en recouvrement le 15 mai 2017, du rôle de l'impôt sur le revenu de l'année 2014 N° 17/53012, mis en recouvrement le 31 mars 2017et sa majoration mise en recouvrement 1e 15

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007884219

Admin. suprême

8 novembre 1995

8 novembre 1995

X... demande que le Conseil d'Etat annule le décret du 16 mai 1994 accordant son extradition aux autorités italiennes ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu la loi du 10 mars 1927 ; Vu la Convention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c7

Appel

25 septembre 2009

25 septembre 2009

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 SEPTEMBRE 2009 No 2009 / 530 Rôle No 07 / 11318 SARL FLASH IMMOBILIER C / Florence X... Thierry Y...

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0906REP001861091

Admin. suprême

6 septembre 1994

6 septembre 1994

  Le 24 mai 1977, la requérante assigna son mari devant le tribunal de Florence afin d'obtenir une modification du montant de la pension alimentaire fixée au moment de leur séparation en 1971.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02335_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

Par un jugement n° 1902872 du 23 mars 2021, le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915DEC003922198

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

    Suite aux démarches répétées de la première requérante, par ordonnance du 6 mars 1998 le tribunal pour enfants de Florence releva d'abord que des premiers examens menés par le centre compétent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2c

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

A la suite de la vente de son bien par Monsieur B...le 4 mars 2011, Madame C... a fait assigner les nouveaux propriétaires, Monsieur X... et Madame A..., par acte du 17 janvier 2012.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6bd2f06adf21413c3df

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01531

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

X..., - Etaient, en outre, mentionnés sur les fiches de paie de Florence X... le paiement d'heures supplémentaires majorées à 125 et 150 %, - Florence X... a établi et signé, avant de les remettre

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d57c34eb4cc8577bf0b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03039 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTYD N° Minute : 24/01988 ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 A l’audience publique du 03 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d59c34eb4cc8577bf91

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03076 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUA6 N° Minute : 24/01992 ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 A l’audience publique du 03 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
CA

3ème chambre A

69fd7b4fcdc6046d4703ef55

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

* * * * * * Date de clôture de l'instruction : 12 Septembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Mars 2026 Date de mise à disposition : 07 Mai 2026 Composition de

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2af49e97b8c182997b15a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DATE: 9 octobre 2025 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER Pôle Civil section 2 a rendu le jugement de désistement dont la teneur suit : DEMANDEURS Madame [U] [B] épouse [N] née le 10 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de09

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 RG N : 10/ 00871 AFFAIRE : Teddy X... C/ Florence Jacqueline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92401

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Suivant marché de travaux du 15 mai 2006, M. Eric Y...et Mme Florence Z...son épouse, ont confié à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101000

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

qu'elle dirige, sanctionnées disciplinairement par une décision du Conseil du 16 mars 2011, ont, après une enquête complémentaire réalisée à la demande du commissaire du gouvernement, fait l'objet de nouvelles

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110633

Admin. suprême

15 mars 2012

15 mars 2012

Les documents saisis furent transportés au tribunal de Florence, tandis que le matériel informatique fut envoyé au siège de la police de Florence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0208DEC001161385

Admin. suprême

8 février 1990

8 février 1990

          Le 8 mai 1981, la cour d'assises d'appel (Corte di Assise di Apello) de Florence (Italie), statuant par défaut, réduisit la peine d'emprisonnement à dix

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e275c3cdc6046d479b9eed

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[B],audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 23 Mars 2026. Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle

Page 26 sur 1251

← PrécédentSuivant →