magnétique, Michel B... ne rappelle nullement avoir bu une tisane, mais évoque une consommation alcoolique à base de whisky et de coca-cola ; que le fait de tirer un coup de feu, à proximité d'une personne

Séné, Etienne, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.

MINUTE : Requête du : 06 Février 2025 ORDONNANCE EN REFERE rendue le 04 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 3] PAYS-BAS Représenté par : Me Annie-france ETIENNE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 28/04/2026 ORDONNANCE DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026R3 ENTRE : * Madame [G] née [D] [Z] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté

francs restant due à la société Sempa, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en infirmant le jugement qui retenait l'application à l'espèce de "la loi Doubin du 31 décembre 1989 (qui) oblige toute personne

Etienne Y..., demeurant ..., ci-devant et actuellement rue de la Baume, 06980 Sigale, 2 / M.

X... à verser à Mme Z... une certaine somme au titre de la prestation compensatoire, l'arrêt retient qu'il perçoit un revenu mensuel moyen de 2 400 euros et que le salaire de Mme Z... s'élève à 1 600 euros

dans divers produits phytosanitaires ayant causé la pollution des eaux pompées par la station qu'il exploitait et destinées à l'alimentation en eau potable des communes de Fondettes, Luynes et Saint-Etienne-de-Chingy

[A] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Alexandre DEMEYERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne

SERVICE LOGISTIQUES DRENO dont le siège est Zone Belle Etoile Antarès 44470 CARQUEFOU, 6 Place Viarme, 44046 NANTES CEDEX 01 représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté

. ; que, selon lui, Jean-Pierre X... agissait pour le compte d'autres personnes qui exerçaient des pressions sur lui et sa famille ; qu'il n'était pas en mesure de fournir d'autres précisions sur ces personnes

X... est également poursuivi du chef d'escroquerie pour avoir à Saint-Etienne, courant 2011 et 2012, "été gérant de l'EURL Stean en employant des manoeuvres frauduleuses en l'espèce en émettant des fausses

l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 19 juin 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme en récidive et d'arrestation, détention ou séquestration d'une personne

l'article 405 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Y... pour escroquerie ; "aux motifs que si rien ne permet

Dans ces conditions, en dépit des activités professionnelles exercées par Mme B A en qualité de stagiaire auprès de la société Legrand, d'employée de restauration à la Brasserie du Pont Saint-Etienne à

Etienne Z..., demeurant ..., 2 / Mme Denise Y... veuve de M.

tenu aucun compte de cet avertissement ; "et aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier que Jean X... a reconnu devant les services de police puis devant le tribunal correctionnel de Saint-Etienne

Saint-Tropez depuis le 3 avril 1987 sous le n° 334 474 103, qu'elle est dirigée par Jean-Claude X..., né le ... à ... et domicilié ..., en qualité de gérant, que son siège social est situé 12, rue Etienne