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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f137052fc

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

63b91aefb63d827c909cad1c

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Selon l'avis médical sur pièce du Docteur [S] cité par l'expert, il s'agissait d'une récidive d'une hernie discale L5 ' S1, déjà opérée en novembre 2010, qui compliquait elle-même un état discal L5 ' S1

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200619

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

docteur Z... du 27 juin 2012, médecin désigné lors de la contestation de la date de consolidation, qu'un IRM du 29 juillet 2010 avait démontré l'existence de discopathies L4L5 et L5S1 et d'une hernie discale

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0bccdc6046d471b10be

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Seules les fumées d'échappement de diesel ont un tropisme vésical. Néanmoins, selon les données de la littérature, le niveau de preuves d'un lien fumées de diesel / cancer de la vessie sont limités.

Source officielle
CC

civ2

61372195cd580146773f4fce

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Prosper Y..., demeurant à Saint-Hilaire de Voust (Vendée) La Châtaigneraie, 3°) de la société Roto-Diesel, société anonyme dont le siège social est ...

Source officielle
CC

soc

61372205cd580146773f98ee

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation électro-diesel (SEED), dont le siège est ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dbdcdc6046d4754b9ef

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 27 mai 2022 a été transmis à la caisse un certificat médical de rechute, faisant état d'une hernie discale L4/L5 gauche opérée en 2021, d'une reprise de la lombosciatique gauche par crise depuis l'intervention

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688491a342d338c20d4ffe2

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle soutient que l’existence d’une double hernie discale et de séquelles en lien avec la double cure de hernie discale L4 L5 et L5 S1 ne peut être remise en cause, que l’absence de séquelles neurologiques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffd503029105dbedc302

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Discopathie congestive en L5-S1 avec une protusion discale postero-médiane, venant au contact de racine S1 ».

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6618cf1a7935f50008be44d9

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

La radiographie réalisée le jour de l'accident a révélé des signes indirects de hernie discale avec un L5S1 présentant un bâillement postérieur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c0460

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54f36

Cassation

30 juin 1971

30 juin 1971

LA NECESSITE D'UNE NOUVELLE EXPERTISE, LA COUR D'APPEL DENATURE LES CONCLUSIONS DE LA VICTIME QUI SOULIGNAIT NON PAS QUE DEPUIS L'EXPERTISE ELLE AVAIT SUBI UNE OPERATION QUI AVAIT REVELE UNE HERNIE DISCALE

Source officielle
CC

civ2

60794c849ba5988459c45d66

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Attendu que les sociétés Guisset conserves et SCEA Guisset, débitrices des sociétés Dipralex et Payot, ayant été déclarées en état de redressement judiciaire par un jugement du tribunal de commerce de

Source officielle
CC

cr

6137262fcd58014677423980

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

. ; que le contrat 97002 concerne un film Rover 400 turbo diesel où le représentant de la société PAC LTD est T. E..., le directeur de production est PAC et le réalisateur est Didier F...

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759b5d

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

A l’opposé, cet expert n’a pas imputé à l’accident la symptomatologie méniscale ainsi que les hernies discales L4-L5 et L5 S1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22ab49b3c8605deec2103

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

En l'espèce, le certificat médical initial fait état d'une 'hernie discale L5S1 opérée en 05/2016. Persistance d'une sciatalgie G'.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0518DEC001511005

Admin. suprême

18 mai 2006

18 mai 2006

L2-L3, de protrusion discale L4-L5 et de lombosciatique.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766ff7c03803a32c271f5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'IRM du 21/02/2022 met en évidence une hernie discale L4L5 pouvant générer un conflit L5 S1.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle objectivait des hernies discales étagées L3 – L4 – L5 avec surtout une hernie discale L4 – L5 droite avec conflit radiculaire L5 droit.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed9277da9e15c5131ff68c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L’examen scanner effectué dans le cadre de diagnostic de cette hernie discale avait comme indication une cruralgie, soit une pathologie concernant la racine L4.

Source officielle