Cour L'affaire a été entendue à l'audience publique du 17 octobre 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Olivier DEVEZE

AQUIJURIS Le présent jugement a été prononcé à l'audience publique de ce jour tenue par : Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Olivier DEVEZE

OPTEAM AVOCATS, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 janvier 2026, tenue par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD, Olivier DEVEZE

Cour, Le présent jugement a été prononcé à l'audience publique de ce jour tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Olivier DEVEZE

l'audience publique du 9 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Nathalie PRUVOST, Olivier DEVEZE

DE L'ATLANTIC,, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 janvier 2026, tenue par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD, Olivier DEVEZE

MAILLOT – BLATT – LABEYRIE, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 24 avril 2026, tenue par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Pascal FENIE, Hélène DEVEZE

18/12/2023 Le Juge de la mise en état ATTENTION pièces classées suivant bordereau et un exemplaire papier des dernières conclusions à adresser 15 jours avant l’audience Vous êtes informés que vous devez

La commission en déduit qu'en l'espèce vous devez donc délivrer aux demandeurs, sous réserve qu'ils établissent leur qualité d'ayants droit, les informations relatives aux troubles de leur proche, sélectionnées

l'audience publique du 11 avril 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Nathalie PRUVOST, Olivier DEVEZE

Si vous entendez exercer ce recours, vous devez charger un avocat près cette Cour d’accomplir les formalités nécessaires avant l’expiration de ce délai qui est de rigueur.

La rédaction de ce message ne faisait assurément pas parti de ce que vous deviez mettre en 'uvre à ce moment-là.

suivantes : Le 9 avril 2009 au matin vous m'avez verbalement puis physiquement agressé devant le dépôt situé sur le secteur du quartier de l'hours-impasse derrière l'immeuble l'EUROPE alors que vous deviez

Daniel DELREZ - Rejet

A ce titre, vous devez notamment gérer les comptes clients, le crédit-management, enregistrer les différents moyens de paiement de la clientèle et traiter les différentes opérations comptables.

Vous occupez un poste ,d'agent d'accueil/réception et devez dans ce cadre demeurer en permanence durant votre temps de travail à votre poste d'accueil afin de surveiller les entrées et sorties du site

Les objectifs fixés incluent entre autres, la réalisation du Guide de Dépannage Simplifié, dont vous devez coordonner l'exécution auprès des membres de votre équipe.

Ces achats, effectués au détriment des fonctions qui vous sont imparties, remettent gravement en cause : - l'exemplarité que vous deviez démontrer auprès de vos subordonnés hiérarchiques, les directeurs