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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2300457_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a été inscrit sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2300532_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a été inscrit sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Sur le plan psychologique, elle est décrite comme immature et suggestible. La personnalité est narcissique.
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babd
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE (MACIF) pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Daniel
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0b9aaecdc6046d47215bb3
12 mai 2026
12 mai 2026
Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Lors des débats : Me Thierry DANIEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60322aaea25f176199d02141
3 avril 2018
3 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de Chambre Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère
Source officielle4e Chambre A
603261af3047b496acf2815d
15 février 2018
15 février 2018
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd8727ee452b31d5649d4c
6 septembre 2018
6 septembre 2018
: 12/06791 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 JUIN 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE N° RG 09/01523 APPELANTS : Madame Danielle
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616389aaa5395b851a399e0f
8 mars 2010
8 mars 2010
Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel GAULIN ARRET : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2140541-2284050
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Elle est la mère de Daniela, qui est décédée le 5 janvier 2000. Cette dernière était mariée à I.C. et ils avaient un fils âgé de dix ans à l'époque des faits.
Source officielle1re Chambre C
6034db348ac5a305f1269273
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Danielle Demont, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91431
7 novembre 2013
7 novembre 2013
Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Denise VAILLANT, FAITS ET PROCÉDURE Jacques X... et Julienne
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64364d3c29c3df04f589a4b8
11 avril 2023
11 avril 2023
Olivier DECLERCK, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRATE DELEGUEE : Danielle THEBAUD, conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2251c3411ff345ca9f6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
SIGNÉ PAR : Danielle LE MOIGNE, Vice-Présidente, Juge au Tribunal Judiciaire du HAVRE et Isabelle MAHIER, Greffier au siège de ce Tribunal, [Adresse 4] EXPOSE DU LITIGE Le 7 juin 2019, peu après 8
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60364a4accc6d2abb06d77e6
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère
Source officielle11e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e031
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Daniel ISOUARD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89692
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Daniel X... ... C/ S.D.C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01841
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Votre reçu pour solde de tout compte, attestation ASSEDIC, s'il y a lieu, et certificat de travail vous seront adressés à l'issue de votre préavis, ou du congé de reclassement décrit ci-dessous.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60354da469dd9776bacee639
13 mai 2016
13 mai 2016
] [Localité 13] Représentée par : Me Sarra JOUGLA YGOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : C0875 Assistée par : Me Patrice D'HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C517 SARL YARD DANIEL
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501520_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Daniel Josserand-Jaillet, président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article L. 222
Source officiellePage 26 sur 96