J... et les collaborateurs de la SARL OFRACAR FINANCES ATLANTIQUE dans les quelques mois qui ont précédé sa démission sont annoncés divers contrats avec 12 sociétés adhérentes de MERCURIAL et des chiffres

Jean X... conclut au contraire, toujours en substance, à la confirmation du même jugement.

Xavier X..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société BBE sécurité aéroportuaire, contre l'arrêt rendu le 14 avril 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre

que c'est dans le cadre de ces assemblées qu'il appartenait à la SCI HORIZONS TECHNOLOGIES de demander toutes explications utiles sur leur répartition, le contenu et les modalités d'applications des divers

la Société Nationale de Télévision France 3 en un contrat à durée indéterminée, dit que la rupture du contrat à durée indéterminée remonte au 16 Février 2006, dit que cette rupture est un licenciement

Y...en un contrat de travail à durée indéterminée, dit que le licenciement pour faute lourde prononcé à l'encontre de M.

2007, saisi le Tribunal de Commerce d'Aix en Provence en paiement de la somme de 165 137,32 €, en application des divers contrats intervenus.

X... a été engagé par l'association du Golf et Country Club de Bossey en qualité de jardinier de golf selon divers contrats de travail à durée déterminée à compter du 6 mars 2000 puis à compter du 1er

Le requérant produit également des avis d’impôts pour les années 2013, 2014, 2017, 2018, 2019, 2021 et 2022 ainsi que divers contrats de travail accompagnés des fiches de paie correspondantes d’août 2019

[P] [E], par la production de deux contrats fiduciaires, la justification de l'existence des deux sociétés fiduciaires au cours des périodes couvertes par les contrats susvisés, outre: - divers courriers

pas que les choix faits par [Y] et [M] [G], puis [Y] [G] seule, quant aux bénéficiaires des divers contrats d'assurance-vie, seraient entachés d'un quelconque vice du consentement; - juger que Mme [

de formation en contrat à durée indéterminée et de paiement de diverses sommes, alors selon le moyen : 1°/ qu'il appartient à l'employeur qui a recours à un contrat à durée déterminée de démontrer que

matériels fournis par la société M2 et financés par la société Loxxia multibail ; que celle-ci l'a poursuivie en constatation de résiliation de ces contrats pour défaut de paiement des loyers convenus

et démanteler l'exploitation sur laquelle vit l'ensemble de la famille ; QUE si certes, il n'était pas contraire aux intérêts de Janine Y... de la faire intervenir à son insu dans la contestation de la

ADOPTES QUE la SCI X... n'a pas généré de nouvelles dettes ; que son gérant, qui fournit de prestations informatiques par l'entremise de l'EURL Visymaster, a adressé au tribunal le 31 juillet 2017, divers

Sur le surplus des demandes relatives aux frais professionnels, à des commissions relatives à divers contrats, et aux modalités de paiement du préavis, la cour avant dire droit a ordonné une expertise.

selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Soc. 12 février 2008, n° 06-45.397 à 06-45.401), que Mme X..., Mme Y... et trois autres salariés, qui avaient été employés initialement selon divers

ont assigné le vendeur, la société ADT, en dommages-intérêts ; que contestant avoir commis un manquement à ses obligations, la société ADT a sollicité paiement d'un solde de factures au titre de ces divers