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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1017DEC006042000
17 octobre 2002
17 octobre 2002
201.8pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s95374176 { width:215.46pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 60420/00 présentée par Jolena CESCHEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC004093698
4 mai 1999
4 mai 1999
inline-block } .s2E722ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:16pt } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 40936/98 présentée par Maria Rosaria Cecere
Source officielle5e chambre Pole social
631834d90876004f131a605b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Y] [F] est bénéficiaire de la prestation de compensation du handicap forfait cécité depuis 2006.
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028886054
30 avril 2014
30 avril 2014
B...avait présenté, dans les jours précédant l'accident, un état d'agitation et de désorientation qui, associé à sa cécité, à sa surdité et aux autres séquelles de sa blessure, l'exposait particulièrement
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00209_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
régulièrement, l'un étant titulaire d'une carte de résident, l'autre d'une carte de séjour temporaire en cours de validité à la date de l'arrêté contesté, et que, atteinte de drépanocytose et d'une cécité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008723_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Mme A déclare souffrir d'une cécité totale et irréversible mais aussi de troubles de l'équilibre et de troubles neurologiques.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03201_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Toutefois, la production de plusieurs documents médicaux, faisant état d'une cécité partielle, conséquence prétendue des sévices qu'il aurait subis dans son pays d'origine, ne permet pas d'établir l'actualité
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05261_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B, représenté par Me Cecen, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du 24 juin 2024 ; 3°)
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203057_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle soutient qu'elle souffre d'une cécité à l'œil droit qui rend difficiles les manœuvres de stationnement.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0911DEC004204706
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Le président jugea également nécessaire de demander au Gouvernement si le cas d'espèce ne tombait pas sous le coup de l'article 6 §§ 6 (épilepsie) et 7 (cécité et quasi-cécité) de l'arrêté
Source officielle3ème chambre
DTA_2101239_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Ils soutiennent que : - Mme L K a subi un retard fautif de diagnostic à l'origine d'une perte de chance, estimée " au minimum à 90 % ", d'éviter la cécité bilatérale dont elle demeure atteinte ; -
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-675759-682994
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Italy and Cecchi v. Italy were struck out following friendly settlements.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00048_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il soutient que : -la requête d'appel n'est pas signée par le préfet et le signataire ne justifie pas d'une délégation, ce qui rend la requête irrecevable ; -le risque de cécité complète est une conséquence
Source officielle2ème chambre
DTA_2300426_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
dont l'évolution vers une cécité totale ne peut être que retardée par un suivi et un traitement permanent composé de collyres hypotoniques, complétés, s'agissant de l'œil gauche, appareillé d'une prothèse
Source officielle1ère Chambre
6704cb652f5f3246ff3814a8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Pour obtenir l'infirmation du jugement déféré, les appelants font valoir que leur fille est atteinte de cécité, et qu'elle doit donc être véhiculée par ses parents, notamment pour ses rendez-vous médicaux
Source officielleServ. contentieux social
689b813340cd0f0b3d001617
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle présente les affections médicales suivantes selon le certificat médical établi le 21/03/2023 : – Cécité de l'œil gauche depuis l'âge de trois ans, post-traumatique. – Obésité sévère de classe II avec
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2525574_20260224
24 février 2026
24 février 2026
prodigué en Tunisie, ne [permettait] pas de stabiliser son diabète et [entraînait] des complications ophtalmiques graves tels qu’une rétinopathie et une maculopathie associée, pouvant conduire à la cécité
Source officielleSécurité sociale
6035fa536c45435fb55f0e69
19 janvier 2016
19 janvier 2016
[U] [U], le FIVA a transmis le dossier à la Commission d'examen des circonstances d'exposition à l'amiante (CECEA) qui a rendu le 13 mars 2014 un avis négatif, considérant que le lien entre la pathologie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03249_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Mme A E fait valoir que l'état de santé de son fils D B, né le 3 janvier 2012, qui a subi l'exérèse d'une tumeur de la glande pinéale et souffre de cécité, fait l'objet d'une prise en charge multidisciplinaire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210582_20220826
26 août 2022
26 août 2022
hébergement en dépit de ses appels réguliers au 115, alors qu'il présente une particulière vulnérabilité du fait de son état de santé, souffrant d'un déficit visuel à l'œil gauche ayant conduit à une cécité
Source officiellePage 26 sur 73