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19 478 résultats pour « Calme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6620b8c1bd6a8f00086ab897

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Après une vingtaine de minutes de discussion avec Monsieur [B] dans une ambiance calme et sereine, j'ai demandé à Monsieur [B] d'aller ramasser les balles au practice et de finir sa journée dans le calme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01844

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

violences volontaires de la part de ce dernier et qu'il convient de s'interroger sur le point de savoir si les violences alléguées par celle-ci de la part de son époux n'avaient pas d'autre but que de la calmer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201865_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

F, Mme B épouse C et l'association " Ciel Calme pour Ramatuelle et ses environs " (CCR), - et les observations de MM. Tatibouet et Tedesco pour le préfet du Var.

Source officielle
CC

soc

613722a9cd580146773ffc31

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

d'appel a relevé qu'à l'occasion d'un incident lié à la chute d'un salarié, Mme Z... a injurié "copieusement" cet employé avant de s'en prendre directement à l'employeur venu quelques instants plus tard calmer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01385

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

été provoquée par le comportement "odieux, insultant vexatoire et provocateur" de ce dernier, qui "cherchait la bagarre", à l'égard d'abord d'un employé puis ensuite à l'égard du salarié essayant de calmer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633d200262f5393e2eb44a51

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

compétent ; - Condamné la SASU Cali Sister 1 à payer à la SCI BS Saint-Michel à titre de provision la somme de 117 383,31 euros - Condamné la SASU Cali Siser 1à verser à la SCI BS Saint-Michel la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c061

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

La SAS CALL EXPERT - CALL - est un spécialiste des centres de contacts à savoir la mise en oeuvre de l'hébergement, et d'exploitation de systèmes de contrats complexes.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02428_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Limoges Métropole (CALM) a approuvé à l'unanimité la délégation du DPU à l'EPF-NA pour les parcelles, précédemment citées, par délibération du

Source officielle
CA

9e Chambre C

603745b32ee71c23e62753f5

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

MEDI CALL aux dépens

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1853e3bdd077847354

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le collège a, dans ses deux derniers avis, constaté : “calme sur le plan psychomoteur. Humeur neutre avec des affects émoussés. Amélioration du contact.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68660f76bbe0ac41ca81b0b3

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le patient est calme sur le plan comportemental depuis son arrivée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f9f3a8a6be9c926c7caa0b

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

A l'entrée, la patiente parait calme mais irritable et méfiante, avec un vécu délirant persécutoire et une adhésion totale.

Source officielle
CC

comm

6079d3549ba5988459c585a8

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

seule titulaire du droit à user du vocable " Château de Calce " pour désigner leur vin, qu'il soit interdit à la société civile immobilière Château de Calce de l'utiliser dans sa dénomination sociale et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f84

Appel

5 février 2002

5 février 2002

REQUÉRANT : CALDER X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00972

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

à disposition un véhicule conforme à la demande du locataire, muni des équipements adaptés à la nature des produits transportés ; qu'en jugeant pourtant qu'il appartenait au locataire de prévoir des cales

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427635

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

portant sur une superficie de 50 000 m2 ; "aux motifs que "il est prouvé par un procès-verbal du 14 juin 2002 d'un inspecteur des installations classées du département des Pyrénées-Orientales qu'à Calce

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c46e

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

guidé la manoeuvre de la grue et fait poser en position verticale l'élément à son niveau, il avait détaché la chaîne de la grue en s'aidant d'une échelle ; que l'élément de béton était posé sur des cales

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201838f05edb385fb304fc

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

La société CALQ était assurée auprès de la société AXA France IARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ff

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

La SARL CALSE MÉDITERRANÉE a quitté les lieux en janvier 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63465963c024d1adffef768a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Loin de vous calmer, vous avez de nouveau essayé de vous en prendre physiquement à Mme [D].

Source officielle

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