AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6620b8c1bd6a8f00086ab897
17 avril 2024
17 avril 2024
Après une vingtaine de minutes de discussion avec Monsieur [B] dans une ambiance calme et sereine, j'ai demandé à Monsieur [B] d'aller ramasser les balles au practice et de finir sa journée dans le calme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01844
20 novembre 2013
20 novembre 2013
violences volontaires de la part de ce dernier et qu'il convient de s'interroger sur le point de savoir si les violences alléguées par celle-ci de la part de son époux n'avaient pas d'autre but que de la calmer
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201865_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
F, Mme B épouse C et l'association " Ciel Calme pour Ramatuelle et ses environs " (CCR), - et les observations de MM. Tatibouet et Tedesco pour le préfet du Var.
Source officiellesoc
613722a9cd580146773ffc31
26 mars 1996
26 mars 1996
d'appel a relevé qu'à l'occasion d'un incident lié à la chute d'un salarié, Mme Z... a injurié "copieusement" cet employé avant de s'en prendre directement à l'employeur venu quelques instants plus tard calmer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01385
30 juin 2010
30 juin 2010
été provoquée par le comportement "odieux, insultant vexatoire et provocateur" de ce dernier, qui "cherchait la bagarre", à l'égard d'abord d'un employé puis ensuite à l'égard du salarié essayant de calmer
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633d200262f5393e2eb44a51
4 octobre 2022
4 octobre 2022
compétent ; - Condamné la SASU Cali Sister 1 à payer à la SCI BS Saint-Michel à titre de provision la somme de 117 383,31 euros - Condamné la SASU Cali Siser 1à verser à la SCI BS Saint-Michel la somme
Source officielleCour d'Appel
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2 juillet 2008
2 juillet 2008
La SAS CALL EXPERT - CALL - est un spécialiste des centres de contacts à savoir la mise en oeuvre de l'hébergement, et d'exploitation de systèmes de contrats complexes.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02428_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Limoges Métropole (CALM) a approuvé à l'unanimité la délégation du DPU à l'EPF-NA pour les parcelles, précédemment citées, par délibération du
Source officielle9e Chambre C
603745b32ee71c23e62753f5
24 avril 2015
24 avril 2015
MEDI CALL aux dépens
Source officielleJ.L.D. HSC
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le collège a, dans ses deux derniers avis, constaté : “calme sur le plan psychomoteur. Humeur neutre avec des affects émoussés. Amélioration du contact.
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le patient est calme sur le plan comportemental depuis son arrivée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67f9f3a8a6be9c926c7caa0b
11 avril 2025
11 avril 2025
A l'entrée, la patiente parait calme mais irritable et méfiante, avec un vécu délirant persécutoire et une adhésion totale.
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585a8
30 mai 1995
30 mai 1995
seule titulaire du droit à user du vocable " Château de Calce " pour désigner leur vin, qu'il soit interdit à la société civile immobilière Château de Calce de l'utiliser dans sa dénomination sociale et
Source officielleCour d'Appel
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5 février 2002
5 février 2002
REQUÉRANT : CALDER X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00972
28 juin 2017
28 juin 2017
à disposition un véhicule conforme à la demande du locataire, muni des équipements adaptés à la nature des produits transportés ; qu'en jugeant pourtant qu'il appartenait au locataire de prévoir des cales
Source officiellecr
613726a6cd58014677427635
13 décembre 2005
13 décembre 2005
portant sur une superficie de 50 000 m2 ; "aux motifs que "il est prouvé par un procès-verbal du 14 juin 2002 d'un inspecteur des installations classées du département des Pyrénées-Orientales qu'à Calce
Source officiellecr
61372542cd5801467741c46e
15 février 1994
15 février 1994
guidé la manoeuvre de la grue et fait poser en position verticale l'élément à son niveau, il avait détaché la chaîne de la grue en s'aidant d'une échelle ; que l'élément de béton était posé sur des cales
Source officielleChambre des Référés
66201838f05edb385fb304fc
16 avril 2024
16 avril 2024
La société CALQ était assurée auprès de la société AXA France IARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7ff
25 octobre 2011
25 octobre 2011
La SARL CALSE MÉDITERRANÉE a quitté les lieux en janvier 2010.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465963c024d1adffef768a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Loin de vous calmer, vous avez de nouveau essayé de vous en prendre physiquement à Mme [D].
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