Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2101034_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202407_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant L'EARL Lambruny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202435_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202055_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Bard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202053_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Bard, représentant l'EARL Aux délices du fruit. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104195_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103600_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105165_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Tumerelle, représentant l'EARL Les Grands Chaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b421df5b5c7d10ca4811
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur [P] produit des photoraphies du véhicule avant la mise en dépôt sur lesquelles on peut notamment constater que la capote n’était pas blanchie.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0720JUD003395196
20 juillet 2000
20 juillet 2000
I have not seen Mr Caloc since 29 October 1988. When I examined Mr Caloc on 1 October 1988, he did not mention any pain in his left shoulder.
Source officiellesoc
61372352cd58014677408419
14 avril 1999
14 avril 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calonne Transports Affrètement, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00646
12 novembre 2020
12 novembre 2020
, tous deux domiciliés [...] , ont formé le pourvoi n° X 19-11.389 contre l'arrêt rendu le 20 février 2018 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Cabot
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2300083_20230202
2 février 2023
2 février 2023
C A du logement qu'il occupe résidence universitaire Canot à Besançon. Il soutient que : - pour l'année universitaire 2022-2023, M.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4258
15 juillet 2004
15 juillet 2004
In addition, the Court notes that the applicant took a year and more than two months to appeal on points of law; the Government cannot be held responsible for that delay.
Source officielle14e chambre
6364bc3ee405357f749ead09
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Assistée de Me Timothée GAGNEPAIN et Lucille MADARIAGA INTIMEE **************** SELARL 2M&Associés, prise en la personne de Maître [Y] [C] et Maître Marine Pace, SELARL AJILINK LABIS CABOOTER
Source officielle14e chambre
6364bc3fe405357f749ead0b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Lucille MADARIAGA, avocats plaidants au barreau de Paris INTIMEE **************** SELARL 2M&Associés prise en la personne de Maître [T] [U] et Maître Marine Pace, SELARL AJILINK LABIS CABOOTER
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42f26
14 décembre 1983
14 décembre 1983
DE L'AGRICULTURE DU 6 OCTOBRE 1970 ; QU'A LA DEMANDE DU COMITE, CERTAINES REGLES EDICTEES PAR LUI POUR SES ADHERENTS ONT ETE ETENDUE, POUR UNE DUREE DE TROIS ANS, A L'ENSEMBLE DES PRODUCTEURS DE CAROTTES
Source officielle8ème chambre
DTA_2412090_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Article 2 : L’État versera à Me Calonne la somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Calonne renonce à percevoir
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2519545_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
A..., représentée par Me Cabot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 mars 2025 par lequel le préfet de police l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de 30 jours et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210156
18 mars 2021
18 mars 2021
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Calor aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Calor et la
Source officiellePage 26 sur 1596