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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
61372162cd580146773f34ff
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Aubert, agissant ès qualités de syndic de la liquidation des biens de Mme Yvonne Y..., épouse séparée de M. Jean-Noël X..., la mission de M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2310323_20260220
20 février 2026
20 février 2026
A été entendu au cours de l'audience publique du 6 février 2026 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303110_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2306030_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305059_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303461_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2316680_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
A été entendu au cours de l'audience publique du 9 janvier 2026 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2405614_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 octobre 2024 : - le rapport de Mme Aubert, présidente ; - les observations de Me Ahmad pour M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404369_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409741_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Au cours de l'audience publique du 20 mai 2025, Mme Aubert a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
613723c7cd5801467740e0d5
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d649
27 février 2001
27 février 2001
Aubert, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304371_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01176
4 septembre 2019
4 septembre 2019
Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Sommé, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00810
22 mai 2019
22 mai 2019
SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00984
29 juin 2021
29 juin 2021
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil le 29 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01063
28 juillet 2021
28 juillet 2021
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents Mme de la Lance, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché
Source officielleciv1
61372368cd580146774095ed
15 février 2000
15 février 2000
Aubert, conseiller rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
6137232ecd580146774067b4
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372331cd58014677406aa5
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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10/06/2026
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VIGNOBLES MALLET AUDUBERT
Autre jugement et ordonnance — Dépôt de la liste des créances en date du 19/06/2025 - Liquidateur : RABUSSEAU Romain, 6-7 Boulevard Aristide Briand BP 237, 33506 LIBOURNE - Dépôt de la liste des créances de l'article L624-1 du code de commerce au greffe du Tribunal Judiciaire de Libourne où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00062
10/06/2026
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AUDUBERTEAU
10/04/2026
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E.A.R.L. VIGNOBLES MALLET AUDUBERT
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement ordonnant la conversion de la procédure de redressement en liquidation judiciaire. Date cessation des paiements : 27 novembre 2024. Liquidateur : Me Romain RABUSSEAU, représentant des créanciers, 6-7, boulevard Aristide Briand, BP 237, 33506 Libourne. N° RG : 24/00062
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