André Alphonse Z..., demeurant : 23250 la Pouge, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1993 par la cour d'appel de Limoges (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la société Clinique de la

Alphonse D..., directeur du centre Entre Deux-Mers-Périgord de la société Lyonnaise des Eaux, 5 / de M.

Alphonse Y..., 2 / de Mme X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Alphonse X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Alphonse X..., demeurant résidence Clair Matin, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 octobre 1996, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Alphonse Y..., Ambassadeur de la République du Congo en France, demeurant Ambassade du Congo ..., 75016 Paris, 3 / M.

d'annuler l'arrêté n° PC 091333 21 10026 du 18 février 2022 par lequel le maire de Leuville-sur-Orge a délivré à Mme A B un permis de construire afin de construire une maison individuelle au 26 rue Alphonse

B..., représentée par Me Alphonse, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 novembre 2025 par laquelle la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) a rejeté

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jacques X..., Monsieur Yann Y...et Monsieur Claude Pierre Alfonse Z...le 19 novembre 2009.

C..., représentée par Me Alphonse, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui payer la somme de 8 500 euros en réparation des préjudices subis du fait de son absence de relogement, assortie

Alphonse A, demeurant ... ; M.

C / Marie Michel Jean Alphonse Y...

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 21 Janvier 2008 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05 / 00785 Monsieur Christian Alphonse Léon Y...

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 21 Janvier 2008 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05 / 00875 Monsieur Christian Alphonse Léon Y...

qu'il devra comporter :- au chapitre « origine de propriété », la mention de l'acte intitulé « Acte de vente en exécution de la Loi du 03 mai 1841 », dressé le 30 Juin 1883 entre Monsieur et Madame Alphonse

Alphonse B..., 8°/ de Mme Alphonse B..., demeurant tous deux Le Clos Drillet, 22590 Tregomeur, 9°/ de Mme Mathilde C..., demeurant ..., 10°/ de Mme Annick D..., demeurant ..., 11°/ de M.

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND