liste dressée dans des conditions déterminées par décret en Conseil d'Etat ; 5° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ; 6° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse

Article ANNEXE II

—

Course de vitesse : un seul essai, course individuelle. Distance parcourue en un temps donné : épreuve en ligne avec un maximum de quinze candidats au départ.

Article Annexe I

—

niveau III (EM III) Personnels désignés pour assurer la responsabilité des soins médicaux à bord des navires de jauge brute de plus de 500 ou s'éloignant à plus de 200 milles des côtes Certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse

Article 333-1.06

—

Le radeau ayant à son bord l'armement complet et le nombre de personnes autorisées doit pouvoir être remorqué sur une distance de 300 mètres à la vitesse de 3 nœuds sans avarie.

Article 221-II-1/31

—

A moins que l'administration ne juge ces dispositions impossibles en pratique, la vitesse et le sens de poussée doivent rester ceux existant avant cette défaillance jusqu'au moment où la commande locale entre en action ; .8 la passerelle de navigation

Article 14

—

Le viaduc sera muni d'un système de contrôle du trafic et de barrières permettant de fermer les entrées, afin d'interrompre immédiatement la circulation en cas de vent dépassant la vitesse limite admissible et en cas d'excès de charge.

Article 19

—

L'exploitant prend les dispositions suivantes pour prévenir et limiter les envols de poussières : - les voies de circulation et les aires de stationnement des véhicules et engins de l'installation sont aménagées et convenablement nettoyées ; - la vitesse

Article Annexe III

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- Programme des épreuves sportives 1 - Nature des épreuves 1 1 Candidats Vitesse : course de 100 m 2 Détente : saut en hauteur 1 Puissance : lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper à la corde

LEGIARTI000028243631

—

(HSC) Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 A.1/3.32 Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse Règ.

Article Annexe I (suite)

—

Les statistiques principales concernant les accidents de la route. 3 L'évaluation des vitesses et des distances.

LEGIARTI000049297919

—

. - Modalités d'évaluation de l'expérimentation L'évaluation du dispositif expérimental consiste en un retour d'expérience sur la mise en œuvre et le fonctionnement du dispositif, les accidents éventuels et le recueil d'incidents, l'analyse des vitesses

Article Annexe

—

Attestation délivrée par la Fédération française de tir au tireur sportif pratiquant le tir sportif de vitesse c) Les modèles de demande d'autorisation de fabrication ou de commerce ou d'intermédiation d'armes, de munitions et de leurs éléments de catégories

Article Annexe

—

Ils doivent être soit combinés entre eux, soit avec d'autres aménagements concourant à la réduction de la vitesse. Ces aménagements doivent être distants entre eux de 150 mètres au maximum.

Article 227-3.01

—

Les navires pontés équipés de deux moteurs hors-bord autonomes alimentés par des circuits et réservoirs à combustible indépendants, chacun permettant d'assurer une vitesse minimale de 7 nœuds, peuvent être autorisés par l'administration à naviguer en

Article Annexe I

—

. - mouvement (vitesse, accélération…) ; Applications à la balistique : - balistique intérieure ; Les comparaisons.

Article Annexe 180-A.4

—

doivent détenir aucun intérêt commercial dans la compagnie concernée, dans toute autre compagnie exploitant un service régulier à destination ou au départ de l'État d'accueil concernés, ni dans les transbordeurs rouliers ou engins à passagers à grande vitesse

Article Annexe 6

—

Source d'énergie (P.6) Puissance administrative (S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur (S.2) Nombre de places debouts (le cas échéant) (U.1) Niveau sonore à l'arrêt dB(A) (U.2) Vitesse

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

, de type cordeau ; f) Aux mèches lentes qui sont constituées d'une âme de poudre noire à grains fins entourée d'une enveloppe textile souple, tissée, revêtue d'une ou plusieurs gaines protectrices et qui, lorsqu'elles sont allumées, brûlent à une vitesse

Article L221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 97

Code de la route

à 3,5 tonnes affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum ou affectés au transport de marchandises, peuvent conduire tous les véhicules et appareils agricoles ou forestiers dont la vitesse

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

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- température des axes de culbuteurs H sauf si axes montés sur roulement - niveau de la caisse journalière B 6) ALIMENTATION EN AIR - VITESSE

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