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3 727 résultats pour « temps de douche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

697544fccdc6046d479ad7c7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

civile et 15 de la loi du 10 juillet 1965, de : -le recevoir en ses demandes et le déclarer bien fondé ; -condamner Monsieur et Madame [X] à réaliser les travaux d’étanchéité du carrelage du bac à douche

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874da

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

En 1997, des infiltrations sont apparues au plafond du rez de chaussée en provenance des cabines de douche des chambres du premier étage.

Source officielle
CA

3ème Chambre

680b1a602364a383b7747544

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

, les WC et la robinetterie sont en bon état - dans la salle de bains à l'étage : les murs, le plafond, la baignoire et la porte de douche sont en bon état ; la robinetterie de la baignoire et de la

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e5b848dd6814c633e1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de la salle d'eau de la chambre parentale ; - Les socles des douches sont des panneaux en polystyrène qui reposent à la fois sur des plots réglables, des chutes de canalisations ou des empilements de

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000038366686

Admin. suprême

4 avril 2019

4 avril 2019

se rendre dans les cours de promenades, ne peuvent utiliser les douches situées dans ces cours et ne peuvent recourir qu'aux sanitaires intérieurs.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02297_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

B est atteint s'élèvent à la somme de 106 euros pour la chaise de douche et 7 385 euros pour le fauteuil roulant.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b20d68c4cf860008dff4cf

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

À titre d'exemple, lors de plusieurs douches données à la résidente Madame [O], vous lui avez inutilement et de façon vexatoire aspergé le visage d'eau en utilisant le jet de douche, cet acte porte gravement

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0f57c7cdc6046d477c1947

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

cabine de douche posée.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4321

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ils sollicitent en outre le rejet de l'intégralité des moyens fins et prétentions de la SCI DOUCIER.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7072f8faf13e2e973f00

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Dans son procès-verbal du 26 novembre 2019, il a ajouté que la cabine de douche ne constituait pas une douche à l'italienne, qu'aucune excavation n'avait été réalisée dans le sol et que le receveur, qui

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e4656d26d0f8b57c13

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

S'agissant de la colonne de douche, le procès-verbal de constat relève que la barre de douche est cassée, ce qu'illustre une photographie montrant la barre en question.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

600fea02f520197ba668186e

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

pour le personnel du restaurant'; que six attestations d'anciens chefs de cuisine démontrent la présence de douches et de vestiaires dans le local du 2ème étage, - que son personnel n'utilise pas les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501148_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A conditions de détention constantes, le seul écoulement du temps aggrave l’intensité du préjudice subi. 10.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01982

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

chaude pour tenter de se détendre ; qu'accroupie dans sa douche, elle avait poussé comme si elle était à la selle et son bébé était tombé à ses pieds ; que tout en pleurant, Mme [SN] expliquait qu'il

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01263

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Mettre un rideau de douche ; que pour la semaine du 26 au 30 septembre : l'intervention sur l'appartement 34 n'est pas réalisée, ni celle sur le 17, l'appartement 78 n'est toujours pas fini.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ad5

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

à l'acquisition, le transport, la détention, l'offre et la cession d'héroïne et de résine de cannabis ; que dans c es conditions, l'interdiction du territoire français pour une durée limitée dans le temps

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-150516

Admin. suprême

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Elle est dotée de deux lavabos, d’une douche et de deux toilettes.

Source officielle
CC

civ2

607940eb9ba5988459c3fa12

Cassation

3 février 1971

3 février 1971

DE DIOT ET QUI S'ETAIT ENFERMEE DANS LA SALLE D'EAU POUR Y PRENDRE UNE DOUCHE, FUT VICTIME D'UNE INTOXICATION OCCASIONNEE PAR LES EMANATIONS D'OXYDE DE CARBONE, PROVENANT DU CHAUFFE-EAU ; QUE X...,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300755

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

peu important ; que, sur le défaut d'entretien reproché à la société Hôtel du Square ; que la société La Chapelle fait valoir que la société Hôtel du Square a fait procéder à l'installation de WC et douche

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6799c4225331f58c9ee86eb0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ils contestent avoir détérioré le joint de la porte de douche.

Source officielle