A..." à qui il venait remettre de l'argent ; cet individu était parti sans vouloir décliner son identité ; tous ces témoignages qui accréditent la thèse selon laquelle Y... Z... A...

Non déterminable à partir du texte fourni.

1998) d'avoir dit que son licenciement est fondé sur une faute grave, alors que, selon le pourvoi, aucun élément objectif ne confirme la thèse de l'employeur, que la cour d'appel devait rejeter le témoignage

X... fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que son préjudice ne consistait qu'en une perte de chance d'occuper un emploi, alors, selon le moyen, que le témoignage de M.

devant une autre cour d'appel, dont l'avaient saisie le 25 août 1993 les époux Hubert Y..., parents de Patrick Y..., dans une autre information suivie contre personne non dénommée du chef de faux témoignage

articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, (insuffisance et contradiction de motifs) ; "en ce que les juges, en s'abstenant de rechercher l'origine des contradictions existant entre les témoignages

pendant six mois et était à l'origine de la sépartion des époux, et ayant produit à cet effet une attestation, la cour d'appel, en écartant une partie de celle-ci au motif qu'une plainte pour faux témoignage

c'est parce que l'accès des lieux lui a été refusé et que, d'ailleurs, l'employeur s'est borné à lui reprocher une insuffisance professionnelle ; alors, encore, que le juge s'est fondé sur des témoignages

Francis X... a déclaré à la Caisse primaire d'assurance maladie avoir été victime d'un accident du travail qui serait survenu le 22 février 1982; qu'analysant les témoignages recueillis par la Caisse,

(étaient) établies par le témoignage de Bertrand "X..." ; que "les faits (étaient constants et établis par l'enquête et les "débats" (voir arrêt attaqué, p.2, dernier attendu, p. 3, 1er attendu) ; "alors

prévention du chef d'usage volontaire d'une attestation ou d'un certificat inexact et a débouté la société Uniprix de sa constitution de partie civile ; "aux seuls motifs que l'impartialité du témoignage

requise d'ordonner l'audition de Xavier X..., témoin à charge, refuse de l'ordonner par des motifs qui ne justifient ni de l'impossibilité à laquelle elle se serait heurtée, ni de l'inutilité du témoignage

. ; aucun élément matériel tangible, aucun témoignage extérieur, ne pouvant venir étayer les accusations des deux jeunes filles, leur seule crédibilité emportera la conviction de la juridiction ; si l'on

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de subornation de témoin, faux témoignage

correctionnelle, en date du 26 mai 1999, qui a déclaré nulle la citation par eux délivrée à Christian A... et à Dominique X..., épouse Z..., des chefs de falsification de documents informatisés, faux témoignage

593 du même Code ; "en ce que pour déclarer les exposants coupables de coups et blessures, la décision attaquée, après avoir écarté 4 attestations fournies par les prévenus et confirmées par des témoignages

coupable du délit de coups et violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours avec la circonstance aggravante de l'usage d'une arme ; "aux motifs que les témoignages

analyse ; que, pour condamner Mme X... au remboursement de prestations allouées à titre d'indemnités de déplacement, le tribunal des affaires de sécurité sociale s'est borné à affirmer qu'"au vu des témoignages

que, pour condamner les infirmières au remboursement de prestations allouées à titre d'indemnités de déplacement, le tribunal des affaires de sécurité sociale s'est borné à affirmer qu'"au vu des témoignages

analyse ; que, pour condamner Mme X... au remboursement de prestations allouées à titre d'indemnités de déplacement, le tribunal des affaires de sécurité sociale s'est borné à affirmer qu'"au vu des témoignages