comportant l'avis motivé du conseil " ; qu'aux termes de l'article R. 4323-3 du même code : " Les dispositions des articles R. 4126-1 à R. 4126-54 sont applicables aux masseurs-kinésithérapeutes et aux pédicures-podologues

aux fonctionnaires exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier de puériculture, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur kinésithérapeute, de pédicure

avril 2008 N° rôle : 2008 / 136 N° RG : 08 / 03140 Nature du recours : Appel APPELANTE : CARPIMKO (Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicure-podologues

Pascal X..., à la contrainte délivrée le 4 octobre 2012, par le directeur de la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs Kinésithérapeutes, Pédicures, Podologues, ci-après

22°/ de la Caisse autonome de retraite des médecins français, dont le siège est ... (17ème), 23°/ de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures

/ la Caisse d'assurance maladie des professions libérales d'Ile-de-France, dont le siège est ..., 3°/ la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues

Sur le moyen unique : Attendu que la société Press labo service, contractuellement responsable de la perte de cinq pellicules photographiques confiées par les époux X..., a été condamnée à leur verser

qui a retenu que l'accès privatif à la piscine contrevenait aux prescriptions sanitaires des articles D. 1332-1 à D. 1332-19 du code de la santé publique qui rendent obligatoire le passage par des pédiluves

Si les HNO sont fondés à faire valoir que la survenance de problèmes lors de la section du pédicule hépatique n’entraîne pas automatiquement des difficultés lors de l’ablation de la vésicule biliaire,

celle de 762,25 pour procédure abusive, avec intérêts au taux légal à compter du 1er décembre 1999, - dit que Madame X... devra restituer aux vendeurs la carte de tatouage, le carnet de santé et le pedigree

Mme B... a consulté le même jour le médecin pédiatre de sa fille, le docteur A..., qui n’a pas remarqué de signe préoccupant.

pas de chiffrer tant ses préjudices que ceux de son enfant ; l’expert ne s’est pas prononcé sur une éventuelle responsabilité du centre hospitalier et n’a pas communiqué le rapport du docteur B..., pédiatre

implicite par laquelle la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics ont rejeté sa demande d'inscription des spécialités Cetinor (sildénafil) 50 mg, comprimé pelliculé

l'a menacée de mort et soulevée d'une hauteur d'environ 70 centimètres, avant de la laisser tomber sur le sol ; Qu'il fait état d'un certificat médical établi, le 4 mai 2013, par le Docteur [W], pédiatre

nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a rejeté sa demande tendant à la modification de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité Nalgesic 300 mg, comprimé pelliculé

A, B A et Mayron Lessard, y compris en s'adjoignant tout sapiteur psychologue ou psychiatre aux fins de détermination du préjudice moral ; - désigner le professeur D, expert pédiatre légiste agréé près

A exerçait des fonctions de pédiatre, et non de gynécologue, et était à ce titre en charge de consultations post-natales.

Un pédiatre consultant interrogea les requérants et la grand-mère de M. au sujet de l’origine de la blessure, mais ceux-ci ne parlaient pas bien l’anglais et n’avaient pas d’interprète.