Z... avait confié des travaux de menuiserie, a assigné M. Z... et la société Florida palace en paiement d'un solde de travaux ; que M.

D..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Metz (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Fermeture menuiserie bâtiment, société à responsabilité

formé par : 1°/ la société Picardie serrures, société anonyme dont le siège social est ..., 2°/ la société Bernier Degeorge, société anonyme dont le siège social est ..., 3°/ la société MBA Menuiseries

R..., domiciliée [...], prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Menuiserie ébénisterie agencement JEF, 4°/ à M. V... A..., domicilié [...], 5°/ à la société A... et W...

ultérieurement remplacée par la société Getraco Ingenierie, de la construction d'une maison d'habitation ; que cet entrepreneur principal a sous-traité les travaux de charpente et couverture à la société Menuiseries

immobilière Chanteneige (SCI), maître de l'ouvrage, qui avait, suivant marché du 30 juillet 1975, chargé la société Jossermoz-Annecy, entrepreneur, de l'exécution des cloisons, doublages, blocs-portes, menuiseries

qu'"... on ne saurait reprocher à la société Atelier 15 000 de ne pas avoir rempli ses obligations telles qu'elles ont été ci-dessus précisées, alors qu'en fait, la conception et l'exécution des menuiseries

La réception est intervenue le 22 novembre 2010, assortie de réserves concernant notamment l'étanchéité à l'air des menuiseries. 3.

mineure de quinze ans ; " aux motifs qu'il n'y a pas lieu de mettre en doute la parole de Y... qui n'a pas varié dans ses déclarations après que l'enquêteur lui ai fait préciser le sens du verbe mentir

, réponse : "Mercredi j'étais avec ma soeur Christine et avec maman, je pense savoir pourquoi elles ne sont pas venues à cette audience, c'est parce qu'elles ont marre de mentir".

tromperie qui a conduit la victime à remettre des fonds à l'auteur de cette tromperie ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué relève que X... avait la qualité de guérisseuse et que X... n'avait aucune raison de mentir

conditions, la preuve de l'élément matériel de l'infraction n'étant pas rapportée, il y a lieu de relaxer la prévenue ; "1 ) - alors que la déclaration litigieuse, qui montrait que Françoise X... avait menti

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Meunier promotion a passé commande à M.

Menuiserie [B] qui a pour objet "la menuiserie de bâtiment intérieure et extérieure ainsi que l'agencement et la charpente" (pièce n° 29 du dossier du salarié) ; qu'il appartient à M.

Sur les conclusions indemnitaires de la société Menuiserie Capdouze : 2.

RIDORET MENUISERIE, immatriculée au RCS de LA ROCHELLE sous le n° 302 001 797, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse

E..., entrepreneur de charpentes, menuiserie, ébénisterie restauration, en qualité d'apprenti-menuisier ; qu'il exerçait les fonctions de menuisier OHQ lorsqu'il a été licencié le 20 octobre 1986 pour

Lors de la première visite de reprise le 10 décembre 2012, le médecin du travail a conclu à une « contre-indication temporaire au poste de chef menuisier- décorateur.