incombait aux constructeurs, la cour d'appel a violé les articles 1792 et suivants du Code civil; 3°) qu'en omettant de rechercher si la réfection des désordres par le maître d'ouvrage n'avait pas été

Et, pour réaliser les travaux d'édification de la villa qui lui furent confiés, notamment ceux de fondation et de gros oeuvre, [V] [R] devait nécessairement implanter l'ouvrage à réaliser sur la parcelle

X... et A..., architectes, d'une mission de maîtrise d'oeuvre et la société GEP des travaux de gros oeuvre ; que cette dernière a sous-traité les études relatives au béton à la société Atelier 75 ;

pour présenter, par écrit, ses observations éventuelles au maître d'oeuvre et pour en aviser simultanément le maître de l'ouvrage.

construire un ensemble immobilier dont elle a vendu les appartements en l'état futur d'achèvement, des désordres se sont manifestés et le syndicat des copropriétaires a assigné en référé le maître de l'ouvrage

Sur le moyen unique du pourvoi n° P 02-15.591 : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 16 février 2000), que la société Eurolac, maître d'ouvrage

articles 1984 et 1382 du Code civil, ensemble l'article 3 de la loi du 31 décembre 1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 avril 2004), que la société Paris porte de Versailles, maître de l'ouvrage

constituer un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 19 octobre 2000), que la Société immobilière de Nouvelle Calédonie (la SIC), maître de l'ouvrage

A... et E..., architectes, avec le concours de la société Moisant Laurent Savey (MLS) pour le gros-oeuvre et de la société Soprema pour l'étanchéité, un groupe de bâtiments constituant la Résidence du

architecte, chargé, d'une part, la société Froid Climatisation Service 31 d'une installation frigorifique, d'autre part la société Jimenez et Compagnie, depuis en redressement judiciaire, des travaux de gros

, charpente, terrassements, étanchéité ; que des fissures et inondations au sous-sol ayant été constatées, le maître de l'ouvrage a, pour obtenir réparation de son préjudice, assigné devant la juridiction

, la société Legendre Ouest (société Legendre) a signé, le 18 juillet 2008, un acte d'engagement pour les lots terrassements, fondations spéciales et gros-oeuvre ; qu'un contrat de travaux, prévoyant le

X..., chargé la société Cers constructions, depuis lors en liquidation judiciaire, des travaux de gros oeuvre dans la construction d'un immeuble ; que cette société a sous-traité la fourniture et la pose

, a chargé la société Fayolle et fils, entreprise générale, de réaliser le transfert d'un collège dans les locaux d'une école et lui a confié les travaux de gros-oeuvre, les autres corps d'état devant

Sur les premier et deuxième moyens du pourvoi principal, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 juillet 1996), que la société civile immobilière Le République (la SCI), maître de l'ouvrage

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 2001), que la Société d'économie mixte de construction et de rénovation urbaine de Créteil (la SEMIC), maître de l'ouvrage

et promoteur, ont chargé de travaux de gros oeuvre de trois bâtiments, la société Deromedi bâtiments et travaux publics, que cette société à laquelle la résiliation du marché avait été dénoncée, a assigné

société Imper étanchéité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 27 mai 2003), qu'assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) selon police "dommages-ouvrage