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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372314cd5801467740521c
20 mai 1998
20 mai 1998
. ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant constaté que les aménagements intérieurs prévus dans le lot de M.
Source officielleciv3
61372316cd580146774053ee
17 juin 1998
17 juin 1998
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Anor n'ayant pas invoqué devant la cour d'appel qu'elle
Source officielleciv3
61372317cd580146774054b7
17 juin 1998
17 juin 1998
Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la compagnie d'assurances Albingia ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé
Source officielleciv3
61372319cd58014677405673
30 juin 1998
30 juin 1998
Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Socovar n'ayant pas soutenu, dans ses conclusions devant la
Source officielleciv3
6137231acd58014677405763
10 novembre 1998
10 novembre 1998
Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les parties avaient invoqué la limitation du mandat
Source officielleciv3
6137231dcd58014677405997
27 mai 1998
27 mai 1998
président ne figure pas parmi les mentions prévues à peine de nullité par l'article 454 du nouveau Code de procédure civile ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, ci-après
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405a5a
12 mai 1998
12 mai 1998
Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le jugement du 13 mai 1987 avait dit que la demande
Source officielleciv3
61372324cd58014677405f7c
15 décembre 1998
15 décembre 1998
président, ne figure pas parmi les mentions prévues, à peine de nullité par l'article 454 du nouveau Code de procédure civile ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, ci-après
Source officielleciv3
61372325cd5801467740602f
23 mars 1999
23 mars 1999
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que Mme X... avait introduit son action en résolution
Source officielleciv3
61372326cd5801467740611e
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, appréciant souverainement les éléments de preuve produits
Source officielleciv3
61372328cd5801467740626c
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la production d'un seul des deux rapports examinés par
Source officielleciv3
61372329cd5801467740638b
25 novembre 1998
25 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hamon, société anonyme, dont le siège est ... ci-devant et,
Source officielleciv3
6137237ecd5801467740a7e4
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, sans dénaturation et abstraction faite de motifs surabondants
Source officielleciv3
61372380cd5801467740a9f7
15 juin 2000
15 juin 2000
Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que le pourvoi formé contre l'arrêt n° 757-275 du 28 mai 1998 étant rejeté
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab5a
7 juin 2000
7 juin 2000
Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'exploitation des parcelles litigieuses était équivoque
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab92
14 juin 2000
14 juin 2000
Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Cabinet Pepin, syndic de plusieurs immeubles
Source officielleciv3
61372382cd5801467740abc7
4 mai 2000
4 mai 2000
Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que le moyen, qui tend à dénoncer une erreur matérielle pouvant être réparée
Source officielleciv3
61372385cd5801467740ae3b
24 mai 2000
24 mai 2000
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que les consorts C... n'ayant pas invoqué devant la cour d'appel la violation
Source officielleciv3
61372386cd5801467740aec2
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a motivé sa décision en retenant, par motifs propres
Source officielleciv3
6137238bcd5801467740b2b2
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'à défaut d'indication contraire relative à son identité, le greffier
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