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8 822 résultats pour « chef de fabrication »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Chef du bureau de l'accueil et de la sécurité Adjoint au chef de service des patrimoines
Article 1
Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2360 "Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux, la puissance étant supérieure à 40 kW et inférieure
Article 7
Par ailleurs, ce contrôle ne peut pas être assimilé à un contrôle de fabrication tel qu'il est prescrit aux articles 3 à 6 du présent arrêté.
Article D241-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 48
-L'Imprimerie nationale met en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel régi par les dispositions de la présente sous-section en vue de la fabrication de la carte mobilité inclusion, de l'envoi du titre et de l'envoi des courriers
Article 186
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 12
Lesdits industriels mentionnent dans la demande d'autorisation prévue à l'article 165, les indications supplémentaires suivantes : 1° Le procédé de dénaturation proposé ; 2° La quantité approximative d'alcool nécessaire pour les fabrications d'une année
Article 190
dénaturé par le procédé général ou par un procédé spécial s'avère impossible, le directeur interrégional des douanes et droits indirects peut autoriser, aux conditions qu'il détermine, les personnes qui en font la demande à utiliser pour leurs fabrications
Article L4141-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 32 > 64
Il organise et dispense également une information des travailleurs sur les risques que peuvent faire peser sur la santé publique ou l'environnement les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l'établissement ainsi que sur les
Article R4624-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 71
Il est interdit au médecin du travail et, dans les services de prévention et de santé au travail interentreprises, aux autres membres de l'équipe pluridisciplinaire, de révéler les secrets de fabrication et les procédés d'exploitation dont il pourrait
Article R4313-73
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 10
En cas de retrait de l'approbation du système d'assurance qualité, la fabrication ne peut se poursuivre qu'après que le fabricant a mis en œuvre un système de garantie de qualité CE conforme aux dispositions du paragraphe 1 de la présente sous-section
Article L254-6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 54 > 33
enregistré sur le territoire national, la première personne qui procède à leur mise sur le marché sur le territoire national tiennent à la disposition de l'autorité compétente les informations relatives aux quantités, numéros de lot et dates de fabrication
Article L2341-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 71 > 26
Sont interdits la mise au point, la fabrication, la détention, le stockage, le transport, l'acquisition, la cession, l'importation, l'exportation, le commerce et le courtage des agents microbiologiques, des autres agents biologiques et des toxines biologiques
Article 173
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 81 > 65
général des impôts, lorsqu'ils sont faits pour des besoins autres que ceux de l'entreprise, ne sont imposables que dans le cas où la taxe qui a grevé l'acquisition ou l'importation de ces biens ainsi que des biens et services utilisés pour leur fabrication
Article R5132-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 75
Sont interdits la production, la fabrication, le transport, l'importation, l'exportation, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi du khat et des préparations contenant ou préparées à partir du khat.
Article 442-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 87
Sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende la fabrication, la vente, la distribution de tous objets, imprimés ou formules qui présentent avec les signes monétaires visés à l'article 442-1 une ressemblance de nature à faciliter l'acceptation
Article 2
Chef du bureau des statuts particuliers et des filières de métiers (à compter du 16 avril 2012) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes Adjoint au chef du bureau de la communication et de l'accueil
LEGIARTI000042982039
LISTES DES AGENTS COMPOSANT LE SERVICE DU HFDS EN SITUATION DE CRISE Secrétariat général (SG) Le chef du bureau du fonctionnement des services (BFS).
Article 253-2
Ils occupent, dans les services centraux, les postes de directeur adjoint, sous-directeur, chef de bureau, chargé de mission.
Article ANNEXE
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 13
: : : :-------------------:------------------------:------------------: : Chef de bassin : 3 ans ou 6 ans depuis : Chef de service : : : la nomination en : des sports
Article Annexe 2
Emploi de chef de mission de l'Office national des forêts régi par le décret n° 98-260 du 3 avril 1998 modifié relatif à l'emploi de chef de mission de l'Office national des forêts ; Emploi de chef de service administratif et technique de la direction
Article Annexe I a
- contrôler la conformité des dimensions, de la forme, de la position, de l'esthétique en cours et en fin de fabrication. - La réalisation est conforme aux exigences de la fabrication.
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