Le 8 octobre 2017, une altercation a opposé M. [B] [U] [R] à M. [Z] [D]. 3. M.

C... a reconnu devoir aux époux Albert B..., leur vie durant et jusqu'au décès du dernier survivant, une somme de 10 000 francs par trimestre, représentant le prix de vente de parts de la société les Docks

épisodiques avec Sylvie Z... qu'il avait rencontrée deux ans auparavant ; que le soir du mardi 13 janvier 1999, alors que sa concubine Anita Le A... avait quitté le domicile à la suite d'une dispute pour aller

domicile des époux Z... alors qu'il fallait normalement trente-sept minutes en roulant à quatre-vingt dix kilomètres à l'heure et alors surtout que l'inculpé n'a pas mis plus de quarante minutes pour l'aller

investigations et déclarations ne permettent pas d'accréditer avec plus de certitude que la victime se serait trouvée dans la situation d'une personne poursuivie, quittant la table du repas familial pour aller

Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre Antonio A..., Albert de la VEGA, Marie

salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer

falsification ne peut résulter du seul fait de l'inobservation de formalités réglementaires, mais implique le recours à une manipulation ou un traitement illicite du produit concerné, de nature à en altérer

est fils unique ; que l'expertise psychiatrique ne fait pas ressortir d'anomalies mentales ; qu'il a un niveau intellectuel modeste mais correct ; que sa responsabilité éventuelle n'est pas abolie ou altérée

X... de son adversaire ; Considérant qu'il ne résulte pas de l'instruction que les incidents qui ont eu lieu dans le canton la veille du scrutin aient eu pour effet de dissuader certains électeurs d'aller

Les 29 octobre 2018 et 20 février 2019, il a déposé des demandes de reconnaissance de maladie professionnelle pour une allergie à la poussière de papier. 4.

pour l'Animation de la Promotion Artistique et Culturelle par radiodiffusion; "aux motifs que Georges X... fait valoir que l'ordonnance du 27 octobre 1992 du juge d'instruction est surchargée et altérée

l'ordonnance attaquée ; qu'il convient donc, pour prévenir tout risque de pressions, d'interdire tout contact entre ces 122 personnes répertoriées et le mis en examen Ali Mohammad X..., dont la liberté d'aller

Christian X... ne saurait être dès lors discutée, l'infraction étant constituée en tous ses éléments ; que s'il est clair que le caractère obsessionnel de la pensée de Christian X... est de nature à altérer

La société Altead solutions industrielles a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Hamlat, quitta la boutique, puis y revint quelques minutes après en compagnie de son mari ; qu'une altercation et une rixe eurent alors lieu entre M. Z... Van et M. X...

Les dires de ce salarié ont été rapidement confirmés par les salariés présents au moment de l'altercation.

publique et injure publique par dépositaire de l'autorité publique dans l'exercice de ses fonctions en raison de propos qui auraient été tenus par celui-ci à son encontre le 22 novembre 2023 lors d'une altercation