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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
66a9d38805566a2f16fd873f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
poser : . une nouvelle naissance aluminium sur cette terrasse . dans l'ouverture créée par le maçon, un tuyau de descente en PVC traversant la terrasse et rejoignant la descente d'eaux pluviales en zinc
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c9612440
8 avril 2025
8 avril 2025
maladie 'cancer broncho-pulmonaire primitif' inscrite dans le 'tableau n°10 ter : affections cancéreuses causées par l'acide chromique, chromates et brichomates alcalins ou alcalinoterreux, chromate de zinc
Source officielle6ème chambre 1ère section
65a6d83647251e2b2424bc50
16 janvier 2024
16 janvier 2024
produit une lettre recommandée avec avis de réception du 31 mai 2018 n°2C11255184155 par laquelle il a dénoncé les réserves suivantes à la société LFB : désordres sur les solins droit et gauche, débord zinc
Source officielle8ème Chambre
DTA_2209500_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
février 2022 du préfet de région, que le projet se situe dans les abords du monument historique du parc de Saint-Cloud et que le permis de construire modificatif, qui comporte l'ajout d'un brisis en zinc
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0deec25a97f0381f5082
25 février 2015
25 février 2015
vélux' situées à gauche du coin cuisine du 6 ème étage et à l'entrée de ladite pièce et la fermeture complète du plafond ; le constat opéré sur le toit permet de constater la présence de plaques de zinc
Source officielle2ème Chambre
DTA_1908293_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Il est précisé qu'une partie du chalet est en bardage vertical zinc gris anthracite, qui permet de surligner le bâtiment.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304933_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
C B, représentés par Me Zind, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté n° DCAT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206151_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2022, l'association Alsace Nature et l'association de Défense des Riverains de l'Aéroport Bâle-Mulhouse, représentées par Me Zind
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a4d5033cf481c39a277f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
par un zinc azengar ; ✓ Rénovation de la marquise au-dessus de la porte d'entrée par un ensemble en acier et verre à l'ancienne, ✓ Pose d'une porte d'entrée en bois à l'identique, ✓ Remplacement des
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6056c7633dcd15b39f7
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La partie supérieure de la pergola de leur terrasse fait défaut au niveau de la finition (habillage zinc à faire), 6.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60332a0b85645f9b5f0f9ce8
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Il doit être relevé que les désordres évoqués par cette dernière sont, en réalité, relatifs au bardage en zinc, selon les termes du rapport d'expertise et du jugement de première instance.
Source officiellesoc
61372661cd580146774251bd
3 décembre 1997
3 décembre 1997
par Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1996 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la société Renosol, société anonyme, dont le siège est ZIN
Source officielle4ème Chambre
DTA_1808183_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C A, - les conclusions de Mme Sandra Bauer, rapporteure publique, - les observations de Me Zind, avocat de l'association Alsace Nature, - les observations de M.
Source officielleChambre A - Civile
69f1a13ccdc6046d47ee7108
28 avril 2026
28 avril 2026
époux [T] (surélévation du bâtiment principal avec bardage en bois côté pignon), puis du bâtiment pendant et après les travaux (reprise de la toiture et du bardage existant recouvert d'un bardage en zinc
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229d2d2fa6fd0f8040403
20 avril 2023
20 avril 2023
Il est précisé expressément que la couverture périphérique en zinc pour étanchéité entre la toiture tuilée et la verrière n'est pas comprise dans la prestation.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200095_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
G se trouve au niveau de l'enduit de la façade de la maison existante quelques centimètres en retrait du bardage zinc litigieux.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-678000-685249
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Khashiyev Magomed Akhmetovich was born in 1942, Akayeva Rosa Aribovna was born in 1955, Isayeva Medka Chuchuyevna was born in 1953, Yusupova Zina Abdulayevna was born in 1955, Bazayeva Libkan was born
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd9
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Trois enfants sont issus de cette union : Chedli Nader né le 07 novembre 1998, Zina Leïla Abir née le 04 mai 2000 et Cherine Beya née le 17 mars 2006, nés tous trois à Lyon 3ème.
Source officielle1ère Chambre civile
6706edd7f1d01e3c86f8d667
8 octobre 2024
8 octobre 2024
11 juin 2024 devant El Idrissi, magistrat chargé d’instruire l’affaire, assisté de Thomas Sint, Greffier lors des débats Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Monsieur Ziad
Source officielleJuge de l'Exécution
6685a28b1d2b47a9d8cd7594
2 juillet 2024
2 juillet 2024
notamment : Condamné Monsieur [Y] [R] et Madame [O] [R] à mettre fin aux débordements constatés par l'expert judiciaire dans son rapport en date du 05 juin 2019 de la manière suivante : - du bandeau en zinc
Source officiellePage 25 sur 111