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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1915
7 octobre 2008
7 octobre 2008
leur domicile par les autorités polonaises. a) En ce qui concerne les requérants et les membres de leur famille qui s’étaient enfuis en raison de l'approche imminente de l'armée rouge victorieuse
Source officielle5ème chambre jugeant seule
Bouches-du-Rhône ont porté plaintec/Mme D A
ECLI:FR:CECHS:2025:478494.20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
attaquée que la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des infirmiers a également retenu, pour décrire les faits reprochés à Mme A, des éléments concernant le projet de village de santé de Saint-Victoret
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb3705e2fbe7c9004399f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b70123db6632de31622
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[L] a dit : ° 'j'ai pas besoin d'horaires (horaires Adecco On Site)' ° 'je fais ce que je veux' ° 'j'ai perdu mes nerfs (avec Mme [O] [sic])' ° 'Mme [O] ne dit jamais bonjour aux salariés.'
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0702JUD004816199
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Marie Joseph Jean Claude Motais de Narbonne, M me Marie Thérèse Victoria Hélène Motais de Narbonne, épouse Peyret-Forcade, M.
Source officielleChambre 1-5DP
677cc32ccf451bb7cd92934b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
PROVISOIRES DÉCISION DU 06 Janvier 2025 (n° , 5 pages) N°de répertoire général : N° RG 22/09734 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF3AC Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON
Source officielleChambre 1-5DP
6704cb742f5f3246ff381576
7 octobre 2024
7 octobre 2024
PROVISOIRES DÉCISION DU 07 Octobre 2024 (n° , 5 pages) N°de répertoire général : N° RG 23/13853 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDXS Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON
Source officielle2ème chambre
DTA_2001775_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2020, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) et l'Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentées par Me Victoria
Source officielleciv1
6137220ecd580146773f9de9
3 novembre 1993
3 novembre 1993
(Essonne), 17 / de Mme Victorine, Françoise Z..., née P..., demeurant 110, place des Miroirs à Evry (Essonne), 18 / de M.
Source officiellecomm
6137219ecd580146773f549d
8 octobre 1991
8 octobre 1991
septembre 1988), que la Banque de l'union immobilière "UCIP" (la banque) a apporté son concours financier, notamment sous la forme d'un découvert sur compte courant, à la société civile immobilière "Victorine
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
68f71377cbf3d85a0c71ebde
20 octobre 2025
20 octobre 2025
, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Victoria RENARD, Greffière, lors des débats et de Rubis RABENJAMINA, Greffière, lors de la mise
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2410683_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
et un mémoire, enregistrés le 24 octobre et 12 novembre 2024, la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature (FRAPNA) Drome Nature Environnement, et l'association ALTERRE, représentées par Me Victoria
Source officielle4ème Chambre Section 3
62c3d46f93e17a6379205846
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Monsieur [E] [H] 17 RUE DE L EGLISE 81430 VILLEFRANCHE D ALBIGEOIS représenté par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Victoria
Source officielleChambre civile 1-7
6875e1d31a3e6203185181dc
13 juillet 2025
13 juillet 2025
5-1 du Code de la santé publique modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) assisté de Madame Victoria
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214344_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
âgée de quelques mois, souffre de problèmes cardiaques ; la décision contestée l'empêche de bénéficier de ses allocations chômage et de reprendre le travail, de sorte qu'il ne peut plus subvenir à ses besoins
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01106
19 juin 2013
19 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Victoria X..., alors mineure, a été engagée le 1er juillet 2008 par la société Bulles dans le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302301_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2023, la société Frederika, M. et Mme A et B C et l'association Lubéron Nature, représentés par Me Victoria, demandent au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302325_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2023, la société Frederika, M. et Mme A et B C et l'association Lubéron Nature, représentés par Me Victoria, demandent au juge des référés
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af69bbb6c6260008b53158
22 janvier 2024
22 janvier 2024
V-B7G-CGF4W Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Victoria
Source officielle8ème chambre
DTA_2407009_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
ponctuel et non comme répondant à ses besoins quotidiens.
Source officiellePage 25 sur 49