. ; que des traces suspectes étant apparues sur les ardoises, une expertise a été diligentée entre le maître d'oeuvre et le maître d'ouvrage, en présence de la société Larivière, et a conclu à la présence

d'informer, les juges se bornent à énoncer que le plaignant a été examiné à deux reprises par un médecin, au début et à la fin de la garde à vue, et que les certificats médicaux ne mentionnent pas de traces

Annick X..., demeurant ... aux Clercs à Paris (7e), en cassation d'un arrêt rendu, le 24 septembre 1986, par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, 2e Section), au profit de la société anonyme EDINTER

scène a opposé les deux époux le 13 mai 1995 en fin d'après-midi; que les constatations effectuées dans les heures qui ont suivi par le médecin du centre hospitalier d'Annemasse qui a relevé des traces

contrainte de travailler avec elle et, de façon générale l'avait traité sans beaucoup d'humanité, qu'ainsi le médecin légiste avait conclu à l'existence indéniable de mauvais traitements en relevant des traces

conditions d'application de ce texte ; qu'elle a ainsi violé l'article 1315 du Code civil, ensemble les règles de la preuve ; 2 / que la gestion d'un patrimoine familial, fût elle assurée par le truchement

constatations les conséquences légales qui en découlaient et a violé l'article 1382 du Code civil ; 2 / qu'elle exposait dans ses conclusions d'appel qu'il n'avait été constaté dans sa chambre aucune trace

victime est de nature à limiter ou exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en se bornant à retenir que la motocyclette roulait vite et n'a pas amorcé son virage, et qu'il n'existait pas de trace

de toute réponse en sorte qu'elle a ainsi reconnu le bien fondé des demandes desdits établissements ; qu'en ne répondant pas à ce moyen circonstancié et ce malgré l'absence de contestation par le truchement

, l'a délibérément agressé en lui portant un coup de pied aux parties ; que Maurice X..., père du prévenu, a affirmé qu'étant arrivé sur les lieux un peu après l'accident, il n'avait remarqué aucune trace

responsabilité pénale ; "aux motifs que la réalité de l'accrochage était attestée par les constatations effectuées le jour même par les services de police sur la voiture de la victime et que l'absence de trace

Y... le 9 avril 1985, lequel, loin de porter une trace d'annulation, portait au contraire la mention "comptabilisé le 30 avril 1985", ce qui indiquait clairement que l'ordre n'avait pas été annulé ; que

de cassation, pris de la violation des articles 362, 364 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la feuille des questions porte la trace

du 10 avril 1974, ainsi que la réparation de son préjudice ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande, alors, selon le moyen : 1 ) que Mme Y... rappelait que le premier tracé

nécessairement animée d'une vitesse supérieure à 100 km/heure n'apparaissaient pas établir avec certitude que Fabien Y... circulait à une vitesse supérieure à la limite autorisée ; que même l'absence de trace

l'intersection entre la piste du chantier et la voie publique, d'où il résultait que, même installée, elle eut été sans incidence sur la réalisation du sinistre, lequel, non survenu au croisement, est dû à des traces

moyen unique : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 février 1992) de décider que sa propriété est grevée d'une servitude de passage pour cause d'enclave selon un tracé

X... à procéder au nettoyage de ses bâtiments et des bateaux qui y étaient entreposés afin de supprimer toute trace de l'incendie qui s'y était déclaré, mais qu'elle avait dû procéder à un "second passage