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604 résultats pour « Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73a3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle

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CA

3ème chambre A

65a0ec8d5bbe450008b2ce8c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592f502b828318c4e3d5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315,agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle soutient que : - elle conteste les conclusions des experts, lesquels se trompent sur les sujets de l'augmentation soudaine du débit d'héparine et de l'absence de dosage des plaquettes ; un rapport

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

659e4644553798000884721e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La victime pratiquait la trompette et le saxophone et avait acheté un camping-car en décembre 2019, soit un mois avant le diagnostic de sa pathologie.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdaca5cb701765c89c40dca

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Fille d'[O] [B], elle est une musicienne réputée qui joue de plusieurs instruments notamment du saxophone alto et de la trompette.

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e4b201587f74be02a6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

LOCAM [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture de l'instruction : 30 Novembre 2020

Source officielle
CC

pl

60793b379ba5988459c3c596

Cassation

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Seuls l'Inspecteur Z... et son assistante trompent la justice en produisant un dossier mensonger et pour avoir écarté les pièces qui justifient du bien-fondé de l'action légale de M. René X....

Source officielle
CA

3ème chambre A

6960ffeccdc6046d47bedc31

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sis [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET SARL MEOSIS, Société à Responsabilité limitée, immatriculée au RCS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

697b0ae6cdc6046d47123a3a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Représenté par Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 INTIMEE : La société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6451fb6448616ed0f8cd4fe2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

avocat plaidant Me Olivier ROQUAIN de la SCP RMC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société LOCAM - LOCATIONS AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e572eb797effb07039e

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

HUERRE de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 INTIMÉE : La Société LOCAM-LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d7376fcdc6046d479aa174

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [V] [D] affirme : - que le courrier de démission a été rédigé par son employeur, que les termes de ce document ne trompent pas, qu'elle ne dispose pas d'une imprimante à son domicile, qu'elle ne

Source officielle
CA

3ème chambre A

66878cdd05d6f7f678d4919a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié és qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

Chambre Civile

6684eafaa0de54ff609f7f2a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

6780bae6f25437b69df75ba6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ec955bbe450008b2ce90

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0eca95bbe450008b2ce9a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecb45bbe450008b2cea0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecb85bbe450008b2cea2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle