Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
67f412e14e0040aa3735bde3
7 avril 2025
7 avril 2025
débats et du délibéré Président : Madame Charlotte THIBAUD, Vice-Présidente Assesseurs : Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge, Monsieur François DEROUAULT, Juge Assistés aux débats de : Madame Maud THOBOR
Source officielleChambre 6/Section 3
67f412e74e0040aa3735be89
7 avril 2025
7 avril 2025
Président : Madame Charlotte THIBAUD, Vice-Présidente Assesseurs : Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge, absent lors des débats Monsieur François DEROUAULT, Juge Assistés aux débats de : Madame Maud THOBOR
Source officielleChambre 6/Section 3
67f412ee4e0040aa3735bf35
7 avril 2025
7 avril 2025
Président : Madame Charlotte THIBAUD, Vice-Présidente Assesseurs : Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge, absent lors des débats Monsieur François DEROUAULT, Juge Assistés aux débats de : Madame Maud THOBOR
Source officielle1ère chambre
DTA_2302991_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2023 et un mémoire enregistré le 2 juillet 2025, l’association L214 représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au tribunal :
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631c5648f63659ca90a603
14 décembre 2011
14 décembre 2011
CANDICE, FOURNIER, PIERRE LUCAS, LA FONTAINE, APTRIMOINE INVESTISSEMENT, CARRERA, CHANNA, SAONE HOTEL, NIEPCE HOTEL, VITTELOR HOTEL, LA SEVRIENNE, KEREON, LES SOURCES, MIVA CARAIBES, LS HOTEL, CORAIL, THOMY
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109290_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 28 novembre 2021, 27 février et 26 avril 2024, l'association L214 et l'association Intervillage pour un environnement sain, représentées par Me Thouy
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5323c369c7f74996d0d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LDC SABLE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nathalie ROUXEL-CHEVROLLIER de la SELARL ROUXEL-CHEVROLLIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 20045 et par Maître THOBY, avocat
Source officielle1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcf8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Représentée par Me Hélène THOUY
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334d354e6f046d26ca51e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
déclaration d'appel du 22 mars 2021 APPELANT : [U] [H] né le 31 Décembre 1956 à [Localité 7] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 8] - [Localité 3] Représenté par Me Hélène THOUY
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303127_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
le Vivant et les Espèces Sauvages, Animal Cross, Association pour la protection des Animaux Sauvages et du Patrimoine Naturel, Ligue pour la protection des oiseaux et One Voice, représentées par Me Thouy
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202475_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vu les procédures suivantes : I°/ Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n°2202475 les 13 mai 2022 et 7 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Mes Thouy et Vidal, avocats
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202298_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
°/ Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n°2202298 les 3 mai 2022 et 14 novembre 2022, ce dernier n'ayant pas donné lieu à communication, l'association One Voice, représentée par Mes Thouy
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203315_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
°/ Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n°2202298 les 3 mai 2022 et 14 novembre 2022, ce dernier n'ayant pas donné lieu à communication, l'association One Voice, représentée par Mes Thouy
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203351_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vu les procédures suivantes : I°/ Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n°2202475 les 13 mai 2022 et 7 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Mes Thouy et Vidal, avocats
Source officielle1re chambre 1re section
60367fb75b95b223579652bb
15 octobre 2015
15 octobre 2015
VERSAILLES, vestiaire : 44 SCI VERRE EMERAUDE [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Johanna ACHER-DINAM, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 44 et pour avocat plaidant, Me THORY
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
THOB'Y ayant son siège social 43 avenue du Maine 75014 PARIS représentée par son représentant légal Monsieur Serge Gérard Louis Georges Q...
Source officielle4ème chambre
DTA_2200986_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Lauranson, rapporteur public ; - les observations de Me Thouy représentant l'association One Voice et de Me Santin représentant la fédération départementale des chasseurs de l'Aude.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202515_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
pour le Vivant et les Espèces Sauvages, Animal Cross, Association pour la Protection des Animaux Sauvages et du Patrimoine Naturel, Ligue pour la protection des oiseaux, One Voice, représentés par Me Thouy
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205043_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Thouy, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de suspendre l'exécution
Source officielle3ème chambre
DTA_2301293_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 9 juin 2023, 26 février 2025 et 5 mai 2025, l’association L214, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au tribunal
Source officiellePage 25 sur 28
THOBY JOSEPH SARL
28/06/2026
Voir →
THOBY, Anne
18/06/2026
Voir →
Thoby, Clément
10/06/2026
Voir →
THOBY
09/06/2026
Voir →
THOBY, Clémence, Claire, Marthe
04/05/2026
Voir →