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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2207815_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01121

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

. ;- automne 2002 : l'administration de ventes lui est retirée pour être confiée à Sybille C..., auditeur interne ; que pour soutenir ces assertions, Jérôme X... verse exclusivement aux débats des organigrammes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200086_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

En premier lieu, par un arrêté du 28 décembre 2020, publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hautes-Pyrénées, le préfet de ce département a donné délégation à Mme Sybille

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2327792_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Patrick Ouardes, président, Mme Sybille Mareuse, première conseillère, M. Vadim Melka, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2329361_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Patrick Ouardes, président, Mme Sybille Mareuse, première conseillère, M. Vadim Melka, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2329814_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Patrick Ouardes, président, Mme Sybille Mareuse, première conseillère, M. Vadim Melka, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2425381_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2425383_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2224148_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2224983_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a687fbcdc6046d47547581

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Eric GEKLE, Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1441083-1505086

Admin. suprême

5 septembre 2005

5 septembre 2005

  A la majorité, la Cour a déclaré recevables les requêtes d’Anna Stec, née en 1933 et domiciliée à Stoke-on-Trent, de Patrick Lunn, né en 1923 et domicilié à Stockton-on-Tees, de Sybil Spencer, née

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e1b201587f74be0292

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 APPELANT : [L] [C] né le 30 Avril 1981 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Sybille

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69df51aacdc6046d474cc30b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Francis DORANGE, Juge et par le Greffier Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67b62cdc6046d47539998

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Eric GEKLE, Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1150fcdc6046d47a2b139

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Eric GEKLE, Président et par le Greffier , Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2510151_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Patrick Ouardes, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2025.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2507536_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, signé S. C...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201878_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Par arrêté du 23 juin 2022, publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hautes-Pyrénées du même jour, le préfet de ce département a donné délégation à Mme Sybille Samoyault, secrétaire

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2425436_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Jean-Philippe Séval, président, Mme Chloé Hombourger, première conseillère, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025.

Source officielle

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