[HJ] fait grief à l'arrêt de le déclarer personnellement responsable du préjudice subi par les investisseurs et de le condamner, in solidum avec M.

Y..., in solidum avec M.

Pour condamner in solidum, sous réserve des règles régissant les procédures collectives, la société [...] et la banque à payer à M.

La société I2C fait grief à l'arrêt de la condamner in solidum avec la SCCV [Adresse 16] et la société Socotec à payer une certaine somme au syndicat au titre de l'absence de garde-corps, alors

cassation, pris de la violation des articles L. 376-1 et L. 454-1, alinéa 3, du Code de la sécurité sociale, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a condamné Alain X..., in solidum

X... et la société X... en paiement de sommes dues au titre de ces livraisons ; que les juges du fond ont fait droit à leur demande et condamné in solidum M.

L'agent immobilier fait grief à l'arrêt de le condamner in solidum avec le diagnostiqueur, à verser aux acquéreurs la somme de 185 899 euros et de partager la responsabilité entre les co-obligés à hauteur

La société Valéo fait grief aux arrêts de rejeter sa demande de mise hors de cause et de la condamner in solidum avec la société Honeywell matériaux de friction, devenue Garret Motion France B, à verser

Le vendeur et la société HPA Holding font grief à l'arrêt de les condamner in solidum à payer aux acquéreurs la somme de 79 534 euros au titre de leur apport personnel, alors « que seul le vendeur peut

emprunteurs, à lui restituer le capital emprunté de 243 984 euros, sous déduction des sommes payées par ces derniers et sollicitait la compensation entre les créances respectives ;qu'en condamnant in solidum

Les vendeurs ont assigné les acquéreurs et la société Pacifica aux fins d'obtenir leur condamnation in solidum au paiement de dommages-intérêts d'un montant équivalent au coût des travaux de remise en

X... sous le régime de la communauté légale, la condamnation de l'avocat et de l'assureur, in solidum, à lui payer, ensemble avec M.

Z... fait grief à l'arrêt du 14 janvier 1991 de le condamner in solidum avec d'autres à réparer les dommages subis par les époux A..., alors, selon le moyen, "1 ) qu'il résulte de l'article 4-03 du règlement

par le salarié ; Sur les premier et troisième moyens du pourvoi du Crédit mutuel et sur le premier moyen du pourvoi de l'AGEFOS-PME : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné in solidum

, au titre des articles 1792 et suivants du code civil et celle de la société Sodibelleville tendant à l'indemnisation de son préjudice d'exploitation sur le fondement délictuel, de la condamner in solidum

Y... font grief à l'arrêt (Versailles, 17 septembre 1998) de les avoir condamnés à payer in solidum la somme de 500 000 francs alors, selon le moyen, que la cour d'appel a dénaturé la clause selon laquelle

dont Mme X... était propriétaire, elle a assigné ces deux personnes en dommages-intérêts ; Attendu que la société Weyga fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande tendant à la condamnation in solidum

préjudice ; que Mme C... et son assureur, la MAIF, sont intervenus à l'instance ; Sur le premier moyen : Attendu que la compagnie Axa corporate solutions fait grief à l'arrêt de la condamner in solidum