tribunal administratif de Caen a enjoint à la communauté urbaine Caen-la-Mer de réaliser les travaux, tels que préconisés par l'expert, à savoir le démontage des restes du mur et la réalisation d'une semelle

fin de suspension sont irrecevables et celles à fin d'annulation sont dépourvues d'objet en raison de l'intervention le 2 novembre 2023 d'une décision ; La requête a été communiquée à la société SEGETEX-EIF

parasitaires à raison de la commercialisation par la société Vêtir de mocassins en cuir grainé blanc ou noir, qui reprendraient, selon elles, les caractéristiques des mocassins souples, plats et à semelle

On constate des empiétements par le débord de toit pare-glace sur toute la longueur commune et en sous 'uvre la semelle du mur pignon, seulement dégagée en partie centrale lors de nos constatations, mais

Il résulte de l'instruction que les dépenses de santé futures, à la charge de Mme A, concernent des semelles orthopédiques, à renouveler deux fois par an ainsi que le précise l'expert.

Elle soutient que la semelle épaisse compensée revendiquée par la Société BEE FLY n'est nullement originale, de nombreux fabricants de chaussures ayant auparavant créé des modèles de chaussures avec

qu'il avait exposé le coût de 140 euros pour l'achat de telles semelles en 2010.

débouter, la cour d'appel a relevé que l'exercice requiert du passager qui n'est pas confortablement installé dans une cabine d'aéronef rigide mais suspendu en plein air et sanglé dans un harnais sellette

contraventionnelle unique en l'absence de fautes distinctes ;" Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs que Raymond X..., directeur de la société anonyme "LE SEMEUR

Mignot, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de la société Bourgogne Champagne automobiles, dont le siège social est à Villers-Semeuse

Stanislas J..., 2°/ de Mme Stanislas J..., demeurant ensemble à Paris (13e), restaurant Le Brulot, ..., 3°/ de la société Brasserie Semeuse, dont le siège est à Hellemes, Lille (Nord), ..., 4°/

laquelle le maire de la commune de Saint-Denis a refusé de lui délivrer un certificat de numérotage des points de livraison de neuf compteurs électriques au sein des locaux situés au 14 Avenue Roger Sémat

électriques et gazières aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Caisse nationale des industries électriques et gazières ; la condamne à payer à la société Semt

janvier 2018 au 31 décembre 2018 pour un suivi dermatologique, kinésithérapique et psychiatrique, prescription de Zlitrex, Muiderm, Diprosone et Cotirizine ainsi que des collants de contention et semelles

nature à faire cesser l’empiétement constitué sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 11] sise [Adresse 2] à Neuilly sur Seine afin de combler le renfoncement dans le mur mitoyen et de supprimer la semelle

certains désordres au niveau des variateurs de vitesse et la mise en place des prises de courant de 220 V, avec de nouveaux variateurs ; que peu après, et à la suite de dysfonctionnements au niveau des sellettes

anonyme Domezon et Cie, l'Entreprise "Génie civil de Lens", la Société Isolex prise en la personne de son syndic, Maître Y..., l'Union des Assurances de Paris, la Société d'Etudes d'Ensemble Technique (SEET

, dont 5 000 boîtes commandées le 26 janvier 2023 et 50 000 boîtes et semelles commandées le 3 avril 2023.