Yvette épouse X... ont emménagé dans la maison et le 6 novembre suivant, ils ont refusé de procéder à la réception des travaux, réclamant notamment le remplacement des volets roulants installés, par du

Le bâtiment industriel abrite deux ponts roulants.

déclaration préalable n° DP 006 155 23V 0148 déposée le 27 avril 2023 et ayant pour objet l'installation d'une antenne-relais de téléphonie mobile sur le toit d'un immeuble situé 13 avenue des Frères Roustan

ATTENDU QUE ANGELIQUE AU SERVICE DES ATELIERS DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE CAEN A ETE VICTIME LE 19 JUILLET 1975 D'UNE ELECTROCUTION MORTELLE TANDIS QU'IL PROCEDAIT A LA REPARATION D'UN PONT ROULANT

[E] détenteur d'une autorisation de conduite du pont roulant.

Son fauteuil roulant électrique constituait donc pour lui un ersatz de mobilité naturelle lui permettant de se déplacer comme tout être humain.

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X... un refus de prise en charge d'un fauteuil roulant à propulsion manuelle qui lui avait été médicalement prescrit en 1996 ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Lyon, 2 février 1998) a

sont retenues, à titre principal, de condamner la société Alstom transport SA (la « société Alstom Transport ») à la reprise des défauts affectant les logiciels de la totalité du parc de matériels roulants

AVOIR ETE VICTIMES D'UN VOL COMMIS DANS LEUR APPARTEMENT AU COURS DE LA NUIT DU 7 AU 8 AVRIL 1978 ; QU'ILS ONT PENSE QUE LE VOLEUR AVAIT ESCALADE LEUR BALCON PUIS SOULEVE DE L'EXTERIEUR LE VOLET ROULANT

Le fauteuil roulant est fait pour les personnes ne pouvant se déplacer sans une tierce personne, ce qui n’est pas le cas de Madame D...

à l'ESF de Tignes Val-Claret, que le bail à construction signé en 2009 entre la commune de Tignes et le syndicat local des moniteurs de ski français de Tignes Val-Claret ne concerne pas les tapis roulants

Portalis DBV3-V-B7I-WT5S dans une instance entre les parties suivantes : Madame [F] [C] [A] épouse [J] née le 12 Octobre 1923 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Servanne ROUSTAN

Il conclut par un avis favorable à la participation financière dans l'achat d'un fauteuil roulant électrique.

B...demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 1er de cet arrêt en tant qu'il porte sur le terre-plein situé au croisement des rues Danton et Jean Rostand ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat

l'arrêté du 11 août 2020 par lequel le maire de la commune de Strasbourg ne s'est pas opposé à sa déclaration préalable, en tant qu'il impose une prescription relative à la mise en place de volets roulants

Elle exposait avoir commandé et sous traité la pose d'un volet roulant pour la réalisation d'une promotion immobilière, chez M.

administrative, la suspension de l'arrêté du 29 septembre 2023 du maire de la commune de Chamaloc interdisant sur la voie communale n°1 chemin des Garandons la circulation des véhicules dont le poids total roulant