condamné à une amende de 135 euros ; "aux motifs qu'entendu en ses observations, l' avocat du prévenu fait savoir que son client ne peut être poursuivi pour n'avoir pas observé l'arrêt imposé par un feu rouge

activités en liaison avec le cabinet d'avocat de Me X... après la date de sa cessation d'activité intervenue en juillet 1995 ; d'autre part, que Jean Z... est titulaire... d'une ligne téléphonique liste rouge

le choc à l'arrière gauche du véhicule d'Adel Z... a été causé par Yannick C..., qui selon Amdouni, passager d'Adel Z... roulait "très vite", dont l'engin a laissé des traces de l'ancienne peinture rouge

carte sim et de marque Xiaomi Redmi modèle M2104K7BNY de couleur bleue double sim contenant une micro sim orange Pologne n° 89480321521115926613MC, une clé USB de marque Sandisk de couleur noire et rouge

Patrice Y... à Roger A... ; que la circonstance que Roger A... ait nié toute mission de séquestre sur les immeubles, dans le cadre des diverses procédures sus-évoquées - et ce jusqu'à l'arrêt de la cour

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1997, qui, pour contrebande, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende douanière

ROMAN, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER ET BORE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Roger

GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FERRE Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 27 avril 1994, qui a prononcé la relaxe de Roger

Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2006 qui, dans la poursuite exercée contre Roger Z... des chefs d'homicide involontaire

X... s'est comporté comme l'employeur de Gérard E..., de Roger D..., de Salim C... et de A...

boulevard de Rothéneuf, a déclaré qu'il avait parfaitement vu que le feu de signalisation réservé aux piétons, implanté sur le boulevard au carrefour entre celui-ci et la rue du Commandant Z..., était rouge

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., ès qualités de syndic de la société anonyme Etablissements Roux

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 5 novembre 1993, qui l'a condamné, pour défaut de paiement des cotisations destinées à financer le régime des allocations vieillesse

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'étant titulaire de la marque Château Larose Perganson déposée le 2 octobre 1986 sous le n° 1 412 349 pour désigner un vin rouge

Roger, alias Y...

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour émission de chèques sans provision, a prononcé

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 14 novembre 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende

reprochés à Fayçal Z... ont été exactement écartés par le premier juge, dès lors qu'il résulte des déclarations du seul témoin extérieur aux parties que celui-ci n'a pas franchi le carrefour au feu rouge