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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b2
6 avril 2011
6 avril 2011
/ 04115 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 MARS 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG08/ 59 APPELANTES : AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0a7935f50008be4271
11 avril 2024
11 avril 2024
JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Pierre FIGUET, Présidente, M.
Source officielle6e Chambre C
60331a1cf73b078bea39ee2b
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200924
6 juin 2013
6 juin 2013
Jean-Michel X... ; qu'elle a fait valoir en substance qu'il avait fraudé personnellement, qu'elle n'avait pas été chargée de tenir sa comptabilité et qu'il n'avait pas contesté les redressements de son
Source officielle4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209ed2
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[E], directeur commercial, de compléter avec plus de rigueur les outils de suivi et de gestion internes. Ainsi, il interrogeait M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC004791699
6 mai 2003
6 mai 2003
L'agression de Michael Menson Homme de race noire, Michael Menson était au moment de sa mort âgé de trente ans et célibataire.
Source officielleChambre des Urgences
668e2567fcf93851fdd64781
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 27 Décembre 2023 ' Ordonnance de clôture du 14 mai 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 12 JUIN 2024, Monsieur Michel
Source officielleChambre sociale 4-3
663089860316960008413604
29 avril 2024
29 avril 2024
Concernant le manque de rigueur dans l'accomplissement de son travail, il ressort de l'évaluation effectuée à la suite de l'entretien du 20 avril 2018 que l'organisation et la rigueur de la salariée ont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11007
6 octobre 2017
6 octobre 2017
En ce qui concerne le manque de rigueur dans la gestion des demandes des salariés et des managers Concernant la demande de Madame Michèle J..., la société des Hôtels et casino de Deauville SA lui reproche
Source officielle15e chambre
615e0e7fc25a97f0381f5741
9 avril 2014
9 avril 2014
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 15 Novembre 2012 par le conseil de prud'hommes de MANTES LA JOLIE Section : Industrie N° RG : 12/00091 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA00702_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 août 2021, le groupement de maitrise d'œuvre, composé des sociétés Architecture Michel Beauvais, Acra Architecture, Lorenzo Architecture, Asco BTP et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Brahim dont les pièces fournies par son avocat d'une part font ressortir votre comportement inadmissible et d'autre part risquent d'entraîner des poursuites pénales.
Source officielleChambre des référés
67f6cc26a9d5adc260622e5f
8 avril 2025
8 avril 2025
ASTON BATIMENT Grosse délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI Expédition délivrée à Me Jean-michel AUBREE EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline
Source officielle1ère chambre
DTA_2301558_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.
Source officielleREFERE
6a0cd3c7cdc6046d473cbde3
19 mai 2026
19 mai 2026
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Raphaël CHEKROUN 18 - Maître Cécile HIDREAU 7 - Me Diane BOTTE 101 - Maître Jérôme GARDACH 25 - Me Michel TOURNOIS 118 - régie - expertises
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163ba378e414054bb41221e
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89433
11 juillet 2007
11 juillet 2007
en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est "La Tuque" 47290 CASTELNAUD DE GRATECAMBE représentée par Me Jean-Michel
Source officielle1ère Chambre
668e2571fcf93851fdd64831
9 juillet 2024
9 juillet 2024
07 Octobre 1990 à [Localité 19] (86) [Adresse 10] [Localité 2] Madame [O] [W] née le 23 Septembre 1993 à [Localité 13] (86) [Adresse 11] [Localité 12] ayant tous pour avocat postulant Me Michel
Source officielle1ère Chambre
62736921a58162057dac65b8
3 mai 2022
3 mai 2022
IMMO LINIJA sise 5 rue de la Libération - 70200 MOFFANS ET VACHERESSE Représentée par Me Brice MICHEL de la SELARL SYLVIE TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au
Source officielleCour d'Appel
Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z
6253c98dbd3db21cbdd88a12
26 octobre 2006
26 octobre 2006
pour frais irrépétibles ; - dit que les dépens de l'incident ayant abouti à l'ordonnance du 25 avril 2000 ainsi que les frais et honoraires de l'administrateur provisoire de la succession, Maître Michèle
Source officiellePage 25 sur 55
GAIA CREATION, ENTRETIEN, RIQUET, Nicolas, Claude, Michel
15/10/2014
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SELAS GRANDE PHARMACIE RIQUET, ILLOUZ CHALOM CHARLES EPOUX DE MME CHECOURY MICHELE, GRANDE PHARMACIE RIQUET
24/12/2013
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