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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 1re Chambre
DTA_2420717_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Paule Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, P. Desmoulière La présidente, A.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe1
3 mai 2018
3 mai 2018
Ordonnance n° 28 --------------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00025 --------------------------- SAS ETABLISSEMENTS BOUTILLET C/ SAS RBS GROUPE RAMBAUD ---
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ee
8 juillet 2008
8 juillet 2008
, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl NADAUD-DEBEAUCE-PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président : Monsieur VELLY, Conseillers : Madame PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielle3ème chambre
650bdf5bbeee0f8318b975a6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Delphine CHANUT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Clément RAIMBAULT
Source officiellePPP PROCEDURES ORALES
68795d7c64dcbd881beccfb7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Accélérée au Fond DEMANDEUR(S) : SDC DE LA COPROPRIETE LES CHAMPS [Localité 10] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LE CABINET SOULARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Marie RAIMBAULT
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2512879_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Paule Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La présidente-rapporteure, A.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2215957_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Raimbault, - les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Laffont, pour la SCI de la Promenade. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2324388_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Raimbault, - et les conclusions de M. Grandillon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2300175_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
A B, représenté par Me Raimbault, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 juillet 2022 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté sa demande d'échange de son permis de conduire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210982
21 novembre 2024
21 novembre 2024
[P] [A], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Pascal Michel - Bertrand Mace - Stéphane Rambaud - Haroun Patel, notaires associés, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1],
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007, M. le Procureur de la République, le 02 Mars 2007c/Monsieur X
6253ca45bd3db21cbdd8a86f
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseillers : Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG
Source officielleCh. Sociale -Section B
6274bca92799a9057d5dd0f2
5 mai 2022
5 mai 2022
C2 N° RG 20/01322 N° Portalis DBVM-V-B7E-KM5C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007618493
5 juin 1981
5 juin 1981
RAIMBAULT X... Z... SON ACTIVITE, DANS LAQUELLE LE A...
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027582110
19 juin 2013
19 juin 2013
Gaël Raimbault, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2311488_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Paule Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. Le rapporteur, G. DLa présidente, A.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2320370_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Paule Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025. Le rapporteur, Signé : G.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025386921
13 février 2012
13 février 2012
Gaël Raimbault, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la SARL CANYTHER, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026199000
13 juillet 2012
13 juillet 2012
Gaël Raimbault, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la commune d'Ajaccio et de Me Spinosi, avocat du syndicat des copropriétaires
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_1712119_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Paule Desmouliere, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, P.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2324721_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Paule Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025. Le rapporteur, Signé : G.
Source officiellePage 25 sur 101