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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201282_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202789_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Leplat représentant M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302193_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, présidente ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302355_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302464_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302483_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 mars 2025 : - le rapport de Mme Sellès, présidente ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01902
12 novembre 2008
12 novembre 2008
X..., engagé le 4 janvier 1999 par la société Nermat menuiserie charpente (NMC) en qualité de conducteur de travaux, avait, par lettre du 7 décembre 2001, présenté à son employeur plusieurs observations
Source officiellecomm
613721d7cd580146773f7f6c
2 février 1993
2 février 1993
(Seine-Saint-Denis), 38) de Mme Elisabeth E..., néeianni, demeurant bâtiment C, parc de la Noue, à Villepinte (Seine-Saint-Denis), 48) de la société E..., société à responsabilité limitée sise ...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202115_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102284_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300384_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300087_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1102JUD001836918
2 novembre 2023
2 novembre 2023
SAYAFAROV 1992 Surgut Town Court the Khanty-Mansy Region 05/10/2018 7,500 11751/19 28/01/2019 Aleksandr Anatolyevich PUYSHIS 1991 Lukyanova Svetlana Anatolyevna Khanty-Mansiysk Neman
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600957_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200795_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère Mme Crassus, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102741_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102766_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - les conclusions de Mme Beneteau, rapporteure publique, - et les observations de Me Simoes, représentant M. et Mme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202051_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - et les observations de Me Ortego-Sampedro, substituant Me Pather, représentant M. A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102898_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Neumaier ; - les conclusions de M. Beneteau, rapporteure publique ; - et les observations Me Gourgues, substituant Me Casadebaig, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100790_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
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